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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Doyens des groupes « Établissements et vie scolaire » et « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale

NOR : MENI1000600A

MEN - IG


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 4, ensemble articles R* 241-3 et R* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 19-6-2008
Article 1 - Monsieur Claude Bisson-Vaivre, inspecteur général de l'Éducation nationale, est nommé doyen du groupe « Établissements et vie scolaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale à compter du 1er juillet 2010 et pour une période de deux ans renouvelable, en remplacement de François Le Goff.
 
Article 2 - Philippe Claus, inspecteur général de l'Éducation nationale, est renouvelé dans les fonctions de doyen du groupe « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale, à compter du 1er juillet 2010 et pour une durée de deux ans renouvelable.
 
Article 3 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 17 juin 2010
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Luc Chatel