Article 1 - Il est créé la spécialité « optique lunetterie » du brevet d'études professionnelles dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

 

Article 2 - Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « optique lunetterie » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe Ia et Ib au présent arrêté.

 

Article 3 - L'examen de la spécialité « optique lunetterie » du brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Les unités professionnelles constitutives du diplôme et le règlement d'examen figurent en annexe IIa et IIb au présent arrêté.

La définition des épreuves figure en annexe IIc au présent arrêté.

 

Article 4 - Pour se voir délivrer la spécialité « optique lunetterie » de brevet d'études professionnelles par la voie de l'examen prévu aux articles D. 337-30 à D. 337-37 du code de l'Éducation, le candidat doit obtenir une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités.

L'absence à une épreuve est éliminatoire. Toutefois, dûment justifiée, cette absence donne lieu à l'attribution de la note zéro.

Tout candidat ajourné conserve pendant cinq ans les notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux épreuves, à compter de leur date d'obtention.

 

Article 5 - Les correspondances entre les unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 9 août 1989 modifié portant création du brevet d'études professionnelles « optique lunetterie » et les unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IId au présent arrêté.

Les notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues à une ou plusieurs épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 9 août 1989 précité et dont le candidat demande le bénéfice sont reportées, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, conformément à l'article D. 337-37-1 du code de l'Éducation, à compter de la date d'obtention et pour leur durée de validité.

 

Article 6 - Les candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20 à une ou plusieurs épreuves d'enseignement général d'un brevet d'études professionnelles préparé antérieurement peuvent, à leur demande, dans la limite de cinq ans à compter de leur date d'obtention, être dispensés des unités d'enseignement général correspondantes de la spécialité « optique lunetterie » du brevet d'études professionnelles conformément à l' annexe IIe au présent arrêté.

 

Article 7 - La première session d'examen de la spécialité « optique lunetterie » du brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2012.

L'arrêté du 9 août 1989 modifié portant création du brevet d'études professionnelles optique lunetterie est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2011.

La dernière session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle « monteur en optique lunetterie » aura lieu en 2011. Pour les seuls candidats qui n'auront pas obtenu leur certificat d'aptitude professionnelle à la session 2011, une session de rattrapage sera organisée en 2012. À l'issue de cette session, l'arrêté du 9 août 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « monteur en optique lunetterie » est abrogé.

 

Article 8 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait à Paris, le 21 juin 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer

 

Nota - Les annexes IIb, IIc, IId et IIe sont publiées ci-après. L'arrêté et ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four 75006 Paris ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante http://www.cndp.fr/outils-doc.

Cette épreuve vise à évaluer la capacité du candidat à mobiliser ses connaissances liées à la pratique professionnelle. L'évaluation porte sur les savoirs suivants :

Cette épreuve a pour objet de valider tout ou partie des compétences suivantes :

Cette épreuve prend appui sur un dossier technique du domaine de la vision concernant les activités professionnelles associées à la conception, la maintenance ou la mise en œuvre des instruments et équipements optiques commercialisés ou utilisés dans le cadre de la profession.

Le candidat est appelé à mobiliser ses connaissances pour résoudre une problématique constituée de plusieurs questions, si possible indépendantes, et proposer des solutions en termes d'équipement et de mise en œuvre de moyens (techniques, de communication et humains).

Pour effectuer les tâches demandées, certaines compétences autres que celles mentionnées au point 1 peuvent être mobilisées. En aucun cas ces dernières ne donnent lieu à évaluation. Si ces compétences ne sont pas maîtrisées, les tâches correspondantes sont réalisées avec assistance.

L'évaluation prend en compte :

- la rigueur dans la démarche d'analyse ;

- l'exactitude des connaissances relatives aux systèmes et fonctions mis en œuvre ;

- l'exactitude des résultats.

Épreuve écrite : durée 1 heure 30 min

Le contrôle en cours de formation comprend une situation d'évaluation (d'une durée d'une heure trente minutes maximum) organisée par les professeurs chargés des enseignements technologiques durant le temps de formation. La situation d'évaluation se déroule au plus tôt à la fin de la seconde professionnelle et au plus tard à la fin du premier semestre de la première professionnelle.

Le choix de la période d'évaluation relève de la responsabilité des enseignants. Cette période peut être différente pour chacun des candidats. Le candidat est informé à l'avance de la période prévue pour le déroulement de la situation d'évaluation.

La commission d'évaluation est composée de l'équipe enseignante, à laquelle est associé un professionnel. L'absence de ce dernier ne remet pas en cause la validité de l'évaluation.

À l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement transmet au jury la fiche d'évaluation avec les indicateurs et critères ayant permis la proposition de note et une fiche d'analyse du travail effectivement réalisé par le candidat.

La durée de la formation en milieu professionnel est de six semaines incluses dans les vingt-deux semaines de période de formation en milieu professionnel prévue pour la spécialité « optique lunetterie » du baccalauréat professionnel.

Cette épreuve a pour objet de valider tout ou partie des compétences suivantes :

L'évaluation porte sur les savoirs suivants :

S7 : Communication professionnelle

Cette épreuve consiste à :

Pour cela le candidat devra :

- organiser le travail ;

- choisir les moyens de réalisation ;

- rhabiller et ajuster la monture ;

- mesurer les écarts et hauteurs pupillaires ;

- contrôler la cohérence des mesures ;

- renseigner la fiche client ;

- remettre en état le poste de travail.

Pour cela le candidat devra :

- analyser la fiche d'exécution ;

- contrôler les composants ;

- choisir les moyens de réalisation ;

- organiser le travail ;

- préparer les composants ;

- monter les composants ;

- contrôler l'équipement réalisé et renseigner la fiche d'autocontrôle ;

- préparer l'équipement pour la livraison ;

- remettre en état le poste de travail.

Pour effectuer les tâches demandées, certaines compétences autres que celles mentionnées au point 1 peuvent être mobilisées. En aucun cas ces dernières ne donnent lieu à évaluation. Si ces compétences ne sont pas maîtrisées, les tâches correspondantes sont réalisées avec assistance.

L'évaluation prend en compte :

- la rigueur dans la démarche d'analyse ;

- le choix et mise en œuvre des méthodes et des matériels

- l'exactitude des connaissances relatives aux systèmes et fonctions mis en œuvre ;

- le respect des règles d'hygiène et de sécurité ;

- l'exactitude des résultats.

Épreuve pratique : durée 1 heure 30 minutes

L'épreuve ponctuelle est constituée de parties :

- réalisation et autocontrôle d'équipement d'une durée d'une heure et comptant pour deux tiers (2/3) de la note globale ;

- prise de mesures morphologiques d'une durée d'une demi-heure et comptant pour un tiers (1/3) de la note globale.

Le contrôle en cours de formation est constitué de deux situations d'évaluation organisées sous la responsabilité des professeurs chargés des enseignements technologiques :

- l'une dans l'établissement de formation (réalisation et autocontrôle d'équipement) d'une durée d'une heure maximum et comptant pour deux tiers (2/3) de la note globale ;

- l'autre dans l'entreprise (prise de mesures morphologiques) d'une durée d'une demi-heure maximum et comptant pour un tiers (1/3) de la note globale.

Les situations d'évaluation se déroulent au plus tôt à la fin de la seconde professionnelle et au plus tard à la fin du premier semestre de la première professionnelle.

Le choix de la période d'évaluation relève de la responsabilité des enseignants. Cette période peut être différente pour chacun des candidats. Le candidat est informé à l'avance de la période prévue pour le déroulement de la situation d'évaluation.

La commission d'évaluation est composée de l'équipe enseignante, à laquelle est associé un professionnel. L'absence de ce dernier ne remet pas en cause la validité de l'évaluation.

À l'issue de la situation d'évaluation, l'équipe pédagogique de l'établissement transmet au jury la fiche d'évaluation avec les indicateurs et critères ayant permis la proposition de note et une fiche d'analyse du travail effectivement réalisé par le candidat.

L'évaluation de « prévention-santé-environnement » (PSE) est intégrée à l'épreuve EP2. Elle est notée sur 20 points. Elle porte sur les modules 1 à 7 de l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 relatif au programme d'enseignement de prévention-santé-environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel.

L'épreuve a pour objectif d'évaluer les capacités du candidat à :

- conduire une démarche d'analyse de situations en appliquant la démarche de résolution de problème ;

- mobiliser des connaissances scientifiques, juridiques et économiques ;

- proposer et justifier les mesures de prévention adaptées.

L'évaluation porte notamment sur :

- le respect des étapes de la démarche mise en œuvre ;

- l'exactitude des connaissances ;

- la pertinence et le réalisme des solutions proposées.

Le contrôle en cours de formation est organisé à partir de deux situations d'évaluation. Chaque situation d'évaluation est notée sur 10 points.

Elle permet en fin de seconde professionnelle l'évaluation par sondage des compétences des modules 1 à 5 des référentiels pour les baccalauréats professionnels (santé et équilibre de vie, alimentation et santé, prévention des comportements à risques et des conduites addictives, sexualité et prévention et environnement économique et protection du consommateur). Le sujet comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants. Il permet d'évaluer des capacités et des connaissances. À partir d'une situation de la vie quotidienne, le candidat doit notamment mettre en œuvre une démarche de résolution de problème.

Elle permet, au plus tard à la fin du premier semestre de la première professionnelle, l'évaluation par sondage des compétences et des connaissances des modules 6 et 7 (gestion des ressources naturelles et développement durable et prévention des risques). Elle prend appui sur des situations de la vie quotidienne ou professionnelle accompagnées d'une documentation.

Le sujet se compose de deux parties indépendantes, l'une correspondant à l'évaluation des modules 1 à 5, l'autre correspondant à l'évaluation des modules 6 et 7. Chaque partie, notée sur 10 points, comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants.

Le sujet comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants. Il permet d'évaluer des capacités et des connaissances. À partir d'une situation de la vie quotidienne, le candidat doit notamment mettre en œuvre une démarche de résolution de problème.

Le sujet comporte plusieurs questions indépendantes ou liées sur les modules correspondants. Il permet d'évaluer les connaissances relatives à l'environnement et aux risques. Le candidat dispose de documents ressources lui permettant de proposer une démarche de prévention.

La partie de l'épreuve portant sur le français permet de vérifier, à l'issue de la première professionnelle, l'acquisition des trois compétences citées dans l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel :

- Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire

- Devenir un lecteur compétent et critique

- Confronter des savoirs et des valeurs pour construire son identité culturelle.

La partie de l'épreuve portant sur l'histoire-géographie et éducation civique vise à apprécier le niveau des connaissances et capacités acquises par le candidat au cours de la première professionnelle dans les sujets d'étude choisis parmi ceux prévus par l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie et éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel.

Les deux parties de l'épreuve (français et histoire-géographie-éducation civique) sont évaluées à part égale, sur 10 points.

À partir d'un texte littéraire et/ou d'un document, le candidat répond, par écrit, à des questions de vocabulaire et de compréhension. Il rédige ensuite un texte qui peut être une écriture à contraintes (suite de texte, récit, portrait, écriture à la manière de, etc.) ou une écriture argumentative (vingt à vingt-cinq lignes).

L'épreuve consiste en un questionnaire à réponse courte (cinq à dix lignes) ou à choix multiples qui porte sur des sujets d'étude et sur des situations définis dans le programme de première professionnelle. Deux questions sont posées en histoire, deux en géographie et une en éducation civique. Les questions peuvent comporter un support documentaire (texte, image, carte, etc.).

En histoire, une question est posée sur un des cinq sujets d'étude obligatoires et une autre sur une situation relevant de l'un des quatre autres sujets d'étude. Cette seconde question est choisie par le candidat parmi trois questions correspondant chacune à une situation de ce sujet d'étude.

En géographie, une question est posée sur un des quatre sujets d'étude obligatoires et une autre sur une situation relevant de l'un des trois autres sujets d'étude. Cette seconde question est choisie par le candidat parmi trois questions correspondant chacune à une situation de ce sujet d'étude.

En éducation civique, une question est posée sur le thème obligatoire du programme.

Les questions d'histoire sont notées sur 4 points, les questions de géographie sur 4 points, la question d'éducation civique sur 2 points.

Les situations d'évaluation de français sont notées sur 10 et celles d'histoire-géographie et éducation civique également sur 10.

Les deux situations d'évaluation, prennent place à deux moments distincts du cursus de formation. Elles sont référées à des sujets d'études inscrits au programme des classes de baccalauréat professionnel.

- Situation 1 - Lecture : 50 minutes

À la fin d'une séquence, pendant laquelle une œuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose un support nouveau (texte ou document iconographique) qui peut être pris dans l'œuvre étudiée, qui peut être pris dans ce qui précède ou ce qui suit un extrait étudié dans le groupement de textes, qui peut être un texte ou document iconographique nouveau en lien avec la séquence dans laquelle s'insère l'évaluation.

Le candidat répond par écrit à trois consignes de travail. Il dispose de l'ensemble de ses documents (les textes lus, l'œuvre, ses notes de cours, des enrichissements de son choix, des travaux personnels, etc.).

Deux consignes de travail visent à vérifier la capacité du candidat à construire le sens du texte :

- compréhension du sens explicite d'un élément du texte : la question porte sur le lexique, un fait de langue, un effet d'écriture, etc. ;

- interprétation : la question porte sur un élément du texte ou sur l'ensemble du texte en rapport avec le champ littéraire inscrit au programme de l'objet d'étude.

Une troisième consigne de travail invite le candidat à choisir, dans l'œuvre ou dans le groupement de textes étudiés, un texte ou un document iconographique qui lui a particulièrement plu, ou qui l'a particulièrement frappé, et à expliquer son choix en une dizaine de lignes.

Le candidat dispose d'une fiche, élaborée par le professeur, précisant les critères d'évaluation : connaissances relevant du champ littéraire et du champ linguistique et capacités de lecture définies par le référentiel de certification.

À la fin d'une séquence pendant laquelle une œuvre ou un groupement de textes ont été étudiés, le professeur propose une consigne qui peut être :

- soit une contrainte d'écriture prenant appui sur un des supports étudiés pendant la séquence ;

- soit une question engageant une écriture argumentative en rapport avec la séquence.

Le candidat rédige un texte de trente à quarante lignes. Il dispose de l'ensemble de ses documents (les textes lus, l'œuvre, ses notes de cours, des enrichissements de son choix, des travaux personnels, etc.).

Le contrôle est organisé en deux situations d'évaluation qui prennent place à deux moments distincts du cursus de formation. Chaque situation comporte deux parties.

Première partie : en histoire, trois ou quatre questions de connaissance portant sur un des sujets d'étude,

Deuxième partie : en géographie, commentaire d'un ou deux documents.

Première partie : en géographie, trois ou quatre questions de connaissances portant sur un sujet d'études,

Deuxième partie : en histoire, commentaire d'un ou deux documents.

L'épreuve en mathématiques et sciences physiques et chimiques est destinée à évaluer les objectifs et capacités prévus par les référentiels de mathématiques et de sciences physiques et chimiques définis dans l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux programmes d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel :

- former à l'activité mathématique et scientifique par la mise en œuvre des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ;

- apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ;

- entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement en privilégiant l'utilisation des Tic ;

- développer les capacités de communication écrite et orale.

Le contrôle en cours de formation comporte deux situations d'évaluation, l'une en mathématiques, l'autre en sciences physiques ou chimiques, chacune fractionnée dans le temps en deux séquences. Elles se déroulent quand le candidat est considéré comme prêt à être évalué à partir des capacités du référentiel de compétences. Les premières séquences doivent cependant pouvoir être organisées avant la fin du deuxième semestre de la seconde professionnelle et les deuxièmes au plus tard à la fin du premier semestre de première professionnelle.

Une proposition de note est établie. La note définitive est délivrée par le jury.

Cette évaluation en mathématiques d'une durée totale d'une heure environ est fractionnée dans le temps en deux séquences, chacune notée sur 10.

L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du référentiel.

- Chaque séquence comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive. Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

- L'un des exercices comporte une ou deux questions dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels ou de calculatrices par les candidats. La présentation de la résolution de la (des) question(s) utilisant les Tic se fait en présence de l'examinateur. Ce type de questions permet d'évaluer les capacités à expérimenter, à simuler, à émettre des conjectures ou contrôler leur vraisemblance. Le candidat porte ensuite par écrit, sur une fiche à compléter, les résultats obtenus, des observations ou des commentaires.

Cette situation d'évaluation en sciences physiques ou chimiques d'une durée d'une heure environ est fractionnée dans le temps en deux séquences, chacune notée sur 10 (7 points pour l'activité expérimentale, 3 points pour le compte rendu).

Elles ont pour support une ou deux activités expérimentales (dont certaines peuvent être assistées par ordinateur). L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du référentiel. Les notions évaluées ont été étudiées précédemment. Chaque séquence d'évaluation s'appuie sur une activité expérimentale composée d'une ou plusieurs expériences. L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation. Lors de cette évaluation, il est demandé au candidat :

- de mettre en œuvre un protocole expérimental ;

- d'utiliser correctement le matériel mis à sa disposition ;

- de mettre en œuvre les procédures et consignes de sécurité adaptées ;

- de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles et les grandeurs et les unités mises en œuvre ;

- d'utiliser une ou plusieurs relations, ces relations étant données ;

- de rendre compte par écrit des résultats des travaux réalisés.

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation. L'examinateur élabore une grille d'observation qui lui permet d'évaluer les connaissances et capacités du candidat lors de ses manipulations. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

L'épreuve comporte deux parties écrites d'égale importance concernant l'une les mathématiques, l'autre les sciences physiques et chimiques.

Le sujet se compose de deux ou trois exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant aussi largement que possible des capacités mentionnées dans le référentiel de BEP.

Les thèmes mathématiques concernés portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante. Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Un exercice au moins concerne l'utilisation de Tic. Dans ce cas l'énoncé est adapté au contexte des programmes et aux modalités de l'épreuve : certains éléments qui pourraient être nécessaires (copies d'écran, résultats de calculs, etc.) sont fournis sur papier avec le sujet.

Le sujet doit porter sur des champs différents de la physique et de la chimie. Il se compose de deux parties :

Un ou deux exercices restituent une expérience ou un protocole opératoire, à partir d'un texte (en une dizaine de lignes au maximum) et éventuellement d'un schéma. Au sujet de cette expérience décrite, quelques questions conduisent le candidat, par exemple à :

. montrer ses connaissances,

. relever des observations pertinentes,

. organiser les observations fournies, en déduire une interprétation et, plus généralement, exploiter les résultats.

Un exercice met en œuvre, dans un contexte donné, une ou plusieurs grandeurs et relations entre elles. Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable :

. de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre,

. d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures fournies et du contexte envisagé,

. d'utiliser des définitions, des lois et des modèles pour résoudre le problème posé.

Dans un même exercice, les capacités décrites pour ces deux parties peuvent être mises en œuvre. Lorsque l'épreuve s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Le nombre de points affectés à chaque exercice est indiqué sur le sujet. La longueur et l'ampleur du sujet doivent permettre à tout candidat de le traiter et de le rédiger posément dans le temps imparti.

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.

La clarté des raisonnements et la qualité de la rédaction interviendront dans l'appréciation des copies.

L'emploi des calculatrices est autorisé, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Il est ainsi précisé qu'il appartient aux responsables de l'élaboration des sujets de décider si l'usage des calculatrices est autorisé ou non. Ce point doit être précisé en tête des sujets.

Il n'est pas prévu de formulaire officiel. En revanche, les concepteurs de sujets peuvent inclure certaines formules dans le corps du sujet ou en annexe, en fonction de la nature des questions.

Les concepteurs de sujets veilleront, dans leurs propositions, à mettre en évidence les objectifs et les capacités ou compétences visées.

Les consignes de correction devront permettre aux correcteurs de prendre réellement et largement en compte, dans l'appréciation des copies, la démarche critique, la cohérence globale des réponses.

Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

Les modalités de l'épreuve d'éducation physique et sportive sont définies par l' arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

 

À la demande du candidat et pendant toute la durée de validité des notes :

La note égale ou supérieure à 10 sur 20 obtenue à chacune des épreuves EP3 et EP1 (arrêté du 9 août 1989 modifié) donne lieu au calcul d'une note moyenne qui peut être reportée sur l'épreuve EP1 du présent arrêté, cette note étant alors affectée du coefficient de cette épreuve.

 

(conformément à l'article 6 du présent arrêté)