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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale

NOR : MENA1000888A

MEN - SAAM A1


Vu arrêté du 7-1-2005 ; arrêté du 20-8-2010 ; sur proposition des organisations syndicales et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale
Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée ainsi qu'il suit :
Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT :
Représentants titulaires :
- Monsieur Claude Marchand
- Karim El Hassani
Représentants suppléants :
- Marina Caret
- Mohamed Boukredia
UNSA Éducation :
Représentante titulaire :
- Rosine Bouvier
Représentante suppléante :
- Alice Davaillon
 
Article 2 - La liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée ainsi qu'il suit :
Représentants titulaires :
- Gilles Blin
- Marina Siclis
- Jean-Louis Darques
Représentantes suppléantes :
- Laurence Martin-Thimoléon
- Claire Petit
- Colette Ponza
 
Article 3 - L'arrêté du 28 avril 2005 fixant la liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est abrogé.
 
Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 10 septembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye