Article 1 - L'annexe IIb « Règlement d'examen » de l'
arrêté du 27 juillet 2009 susvisé est remplacée par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.
Article 2 - L'annexe IIa « Règlement d'examen » de l'
arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « production mécanique » du brevet d'études professionnelles est remplacée par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.
Article 3 - L'annexe IIa « Règlement d'examen » de l'
arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » du brevet d'études professionnelles est remplacée par les dispositions figurant en annexe III du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2011.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 octobre 2010
Pour le ministre de L'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
Nota - L'intégralité des diplômes est consultable au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux de documentation pédagogique. Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante :
www2.cndp.fr/outils-doc/
Annexes
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignements primaire et secondaire