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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°6 du 24 juin 2010

Voies d'orientation

NOR : MENE1010821A

MEN - DGESCO A1-3


Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 331-36 et D. 333-2 ; arrêté du 17-1-1992 modifié ; arrêtés du 27-5-2010 ; avis du comité interprofessionnel consultatif du 25-3-2010 ; avis du CSE du 1-4-2010
Article 1 - Au septième alinéa de l'article 1 de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé :
- les mots « sciences et technologies industrielles (STI) » sont remplacés par les mots « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » ;
- les mots « sciences et techniques de laboratoire » sont remplacés par les mots « sciences et technologies de laboratoire » ;
- après les mots « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (STAV) », sont ajoutés les mots « , sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ». 
Les dispositions fixées au présent article sont applicables aux décisions d'orientation prenant effet à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
 
Article 2 - À l'annexe de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relative à la liste des spécialités de brevet d'études professionnelles, les mots « Conduite et services dans les transports routiers » et « Optique lunetterie » sont supprimés. Les dispositions fixées au présent article prennent effet à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 27 mai 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer