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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100153A

MEN - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- SAAM A MCMPP
Mission de conseil en mobilité et parcours professionnels (MCMPP)
Lire : Gisèle Vial, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de la mission à compter du 1er décembre 2010
- DAJ MIPREV
Mission de prévention des phénomènes sectaires (MIPREV)
Lire : Gérard Mamou, inspecteur général de l'Éducation nationale, co-responsable de la mission à compter du 3 janvier 2011
- DAF DSIBF
Département des systèmes d'information budgétaires et financiers (DSIBF)
Au lieu de : Corinne Pasquay
Lire : Jean-Pascal Chapat, administrateur civil, chef du département à compter du 14 mars 2011
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait le 29 mars 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye