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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
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Enseignements primaire et secondaire
Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale Esabac
NOR : MENE1106701A
MEN - DGESCO-DEI
Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010
Article 1 - Les lycées dont la liste figure en annexe proposent une section binationale Esabac.
Article 2 - Une section binationale Esabac ouvre dans les conditions suivantes :
- la classe de seconde ouvre à la date figurant face au nom du lycée, en annexe du présent arrêté ;
- l'année suivante, le lycée est autorisé à ouvrir une classe de première dans la section ;
- la classe terminale est ouverte deux ans après la classe de seconde.
Article 3 - L'arrêté du 7 juin 2010 fixant la liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac est abrogé.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 mars 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
Annexe
Liste des établissements proposant une section binationale Esabac
Académie d'Aix-Marseille
- Lycée René-Char*, Avignon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée de l'Arc, Orange, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Marcel-Pagnol, Marseille, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée André-Honnorat, Barcelonnette, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Paul-Arène, Sisteron, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Bordeaux
- Lycée François-Magendie, Bordeaux, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Corse
- Lycée Laetitia-Bonaparte, Ajaccio, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Créteil
- Lycée Suger, Saint-Denis, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Grenoble
- Lycée International*, Grenoble, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Emmanuel-Mounier*, Grenoble, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée la Pléiade*, Pont-de-Chéruy, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Portes-de-l'Oisans*, Vizille, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée de l'Édit*, Roussillon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Vaugelas*, Chambéry, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Paul-Héroult*, Saint-Jean-de-Maurienne, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Granier*, La Ravoire, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Charles-Poncet*, Cluses, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Charles-Baudelaire*, Cran-Gevrier, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Jean-Monnet*, Annemasse, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Mont-Blanc*, Passy, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lille
- Lycée Albert-Châtelet, Douai, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Marguerite-de-Flandre*, Gondecourt, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lyon
- Lycée du Val-de-Saône, Trévoux, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Jean-Perrin, Lyon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée René-Cassin*, Tarare, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Bugey, Bellay, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Montpellier
- Lycée Jules-Guesde*, Montpellier, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nancy-Metz
- Lycée Alfred-Mézières, Longwy, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nantes
- Lycée David-d'Angers, Angers, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nice
- Lycée Pierre-et Marie-Curie*, Menton, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée international*, Valbonne, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Dumont-d'Urville*, Toulon, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Paris
- Lycée Victor-Hugo, Paris, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Poitiers
- Lycée Victor-Hugo, Poitiers, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Rennes
- Lycée de l'Harteloire, Brest, rentrée solaire 2011-2012
Académie de Toulouse
Lycée Pierre-de-Fermat, Toulouse, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Versailles
- Lycée Jean-Jacques-Rousseau, Sarcelles, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Albert-Camus, Bois-Colombes, rentrée solaire 2011-2012
* Les établissements expérimentaux signalés par un astérisque ont ouvert une classe de première et/ou une classe terminale à la rentrée 2010-2011.