bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2011

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Classement des collèges

Modification

NOR : MENE1100170A

MEN - DGESCO B1-2

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009 ; arrêté du 28-9-2010

Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 28 septembre 2010 visé ci-dessus est complété comme suit :

Article 2 - Est classé en première catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le collège suivant :

Académie de la Guadeloupe :

9711205H - à vocation sportive

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 5 avril 2011

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer