bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Cneser

Convocation

NOR : ESRS1100228S

ESR - Cneser

Par décision du président du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire, en date du 22 juin 2011, le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche le mardi 12 juillet 2011 à 9 h.