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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

BEP

« Industries graphiques » : modification

NOR : MENE1119374A

Arrêté du 12-7-2011 - J.O. du 17-8-2011

MEN - DGESCO A2-3

Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 337-26 à D. 337-50 ; arrêté du 7-4-2011

Article 1 - L'article 6 de l'arrêté du 7 avril 2011 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de « aura lieu en 2011 », lire : « aura lieu en 2013 ».

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juillet 2011

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer