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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Lycée général

Modification du programme d'enseignement scientifique de la classe terminale

NOR : MENE2312807A

Arrêté du 30-5-2023 - JO du 17-6-2023

MENJ - DGESCO C1-3

Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; vu arrêté du 19-7-2019 ; vu avis du CSE en date du 17-5-2023

Article 1 – L’annexe de l’arrêté du 19 juillet 2019 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.

 

Article 2 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2024-2025.

 

Article 3 – Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 30 mai 2023,

Pour le ministre et, par délégation,
Pour le directeur général de l’enseignement scolaire et, par délégation,
Le chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
Jean Hubac

Annexe(s)