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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Programme d'enseignement

Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

NOR : MENE2314101A

Arrêté du 15-6-2023 - JO du 21-6-2023

MENJ - DGESCO C1-3

Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; vu arrêté du 9-11-2015 modifié fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ; vu avis du CSE du 15-6-2023

Article 1 – La partie relative à l’enseignement des sciences et technologie de l’annexe 2 (programme d’enseignement du cycle de consolidation) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.

 

Article 2 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2023-2024.

 

Article 3 – Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 15 juin 2023,

Pour le ministre et, par délégation,
Pour le directeur général de l’enseignement scolaire et, par délégation,
Le chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
Jean Hubac

Annexe(s)