Le ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques est responsable de 3 chantiers dans le cadre des politiques prioritaires du gouvernement :

• Étendre le Pass’Sport ;
• Assurer 2 heures de sport en plus par semaine pour les collégiens, en concertation avec le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (en lien avec le chantier 30 minutes de sport par jour à l’école primaire) ;
• Augmenter le nombre d’équipements sportifs (Plan 5 000 terrains de sport), piloté par l’Agence nationale du sport.

Pour chacun de ces chantiers, des indicateurs et des cibles ont été identifiés au niveau national pour suivre leur déploiement et leur impact.

Ces chantiers doivent être territorialisés afin de mesurer leur impact concret dans la vie quotidienne des Français, à l’échelle des territoires. C’est pourquoi les indicateurs nationaux sont déclinés au niveau régional voire départemental, lorsque cela est pertinent.

Vous trouverez, en annexe, les objectifs régionaux des chantiers Étendre le Pass’Sport (3 indicateurs) et Augmenter le nombre d’équipements sportifs (1 indicateur).

Les cibles régionales 2023 de ces deux chantiers ont été déterminées en prenant en compte les différents éléments suivants : les cibles nationales 2023, les résultats régionaux 2022 et les spécificités des territoires d’outre-mer et de certaines grandes régions, qui nous ont amenés à moduler certaines cibles pour lisser la hausse.

Il vous appartient de décliner les objectifs régionaux de la mesure Étendre le Pass’Sport en cibles départementales au plus tard à la fin du mois de juin 2023 et d’en informer mes services à l’adresse passsport@sports.gouv.fr. En revanche, il n’est pas proposé de décliner au niveau départemental les objectifs de la mesure Augmenter le nombre d’équipements sportifs.

Pour le chantier 2 heures de sport en plus par semaine au collège, les objectifs régionaux et départementaux seront fixés d’ici fin juin, après que les collèges volontaires auront été identifiés par département.

Vous informerez de vos objectifs les préfets de département qui sont chargés de la déclinaison territoriale des politiques prioritaires du gouvernement sur l’ensemble du champ d’intervention de l’État.

Les modalités de remontée des données territoriales vous seront précisées prochainement. Les résultats pourront être publiés dans le baromètre de l’action publique du gouvernement et sur le site Internet du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques.

Les directeurs de projets nationaux sur ces trois chantiers sont :

• Agathe Barbieux, directrice du développement des pratiques de l’Agence nationale du sport, pour le programme Augmenter le nombre d’équipements sportifs (Plan 5 000 terrains de sport) ;
• Jérôme Fournier, chef de service, adjoint à la directrice des sports, pour la mesure 2 heures de sport en plus par semaine au collège ;
• Jean-François Hatte, sous-directeur du pilotage des politiques publiques du sport à la direction des sports, pour le dispositif Étendre le Pass’Sport.

Ils ont pour mission de piloter ces dispositifs et de rendre compte de leurs résultats en interministériel. Ils vous accompagnent dans leur déploiement sur les territoires.

Je vous invite à me faire part, sous le présent timbre, de toute difficulté que vous pourriez rencontrer pour la déclinaison territoriale de ces trois politiques prioritaires du gouvernement, s'agissant notamment des objectifs qui vous sont assignés.

Je vous remercie de votre engagement dans la réussite de ces chantiers.