La présente note de service modifie le programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité relevant du ministère chargé de l’éducation nationale pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique. Elle est applicable à compter de la session 2024 du baccalauréat.

1° Dans les notes de service portant définition des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les enseignements de spécialité relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, les dispositions relatives au programme d’examen sont remplacées par les dispositions suivantes :

« L’épreuve porte sur le programme de l’enseignement de spécialité de la classe de terminale en vigueur. Les notions du programme de la classe de première en vigueur peuvent être mobilisées dans le cadre de l’épreuve.

« Le programme sur lequel peut porter l’épreuve orale de contrôle est identique au programme de l’épreuve écrite. » ;

2° Les deux notes de service du 29 septembre 2022 relatives, respectivement, au programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité de la voie générale à compter de la session 2023 et au programme d’examen des épreuves terminales des enseignements de spécialité de la voie technologique à compter de la session 2023, parues au BOEN n° 36 du 30 septembre 2022, sont abrogées.