Les recteurs d’académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d’académie-directeurs académiques des services de l’éducation nationale, sont responsables de l’organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d’établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l’emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I — Diplôme national du brevet

A — Métropole, départements et régions d’outre-mer (Drom)

1 — Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les lundi 1er et mardi 2 juillet 2024 pour la session normale et les jeudi 19 et vendredi 20 septembre 2024 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II (heure de Paris).

2 — Épreuve écrite spécifique

L’épreuve de langue vivante étrangère spécifique aux candidats individuels se tiendra le mardi 2 juillet 2024 (après-midi) pour la session normale et le vendredi 20 septembre 2024 (après-midi) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II.

3 — Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l’obtention des mentions « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d’établissement concerné déterminera, sous l’autorité du recteur d’académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s’efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B — Polynésie française

Le vice-recteur arrêtera les dates et horaires des épreuves.

Il devra communiquer impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l’enseignement scolaire – mission du pilotage des examens.

II – Baccalauréat

Le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon est inclus à la présente note de service. Le vice-recteur de Polynésie française arrêtera le calendrier du baccalauréat général et technologique et le transmettra impérativement, pour information, à la direction générale de l’enseignement scolaire – mission du pilotage des examens.

Les candidats des académies de Mayotte et de La Réunion composent sur le calendrier de la métropole.

Les dates du baccalauréat professionnel ci-dessous concernent les académies de métropole et d’outre-mer, à l’exception de la Nouvelle-Calédonie.

A — Épreuves écrites de la session

1 — Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de spécialité sont fixées les mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 juin 2024 dans l’ordre et selon les horaires définis en annexes III et IV.

Les épreuves de philosophie sont fixées le mardi 18 juin 2024 matin.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu’elles soient passées au titre de la session 2024 ou par anticipation au titre de la session 2025, auront lieu le vendredi 14 juin 2024 matin.

Le détail des horaires est défini en annexes III et IV.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie et de français sont dispensés de surveillance de ces épreuves.

Point d’information :

• Chaque candidat reçoit une convocation produite par les services académiques en charge des examens ou par le Siec pour les académies d’Île-de-France ;
• Le candidat est convoqué sur 2 journées pour les épreuves de spécialité, un enseignement de spécialité par jour ;
• La correction des épreuves terminales (enseignement de spécialité, philosophie et français) est dématérialisée, à l’exception des épreuves d’arts plastiques de la voie générale et de conception et création en design et métiers d’art de la série STD2A ;
• Les professeurs chargés de la correction et de l’évaluation des épreuves orales et pratiques sont convoqués par les services académiques en charge des examens ou par le Siec selon leur académie ;
• Les services académiques organisent les réunions d’entente et d’harmonisation pour l’ensemble des épreuves ponctuelles terminales ;
• Les candidats qui ne suivent aucun cours dans un établissement public ou privé sous contrat d’association avec l’État sont convoqués pour leurs évaluations ponctuelles par les services académiques en charge des examens ou le Siec à compter du 27 mai et le plus tard possible.

2 — Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, les épreuves écrites de l’examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mardi 11, vendredi 14 juin, du mardi 18 au vendredi 21 juin et du lundi 24 au mercredi 26 juin 2024.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

• le mardi 11 juin 2024 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le vendredi 14 juin 2024 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le mardi 18 juin 2024 pour celles de français et pour celles d’histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
• le mercredi 19 juin 2024 pour celles de prévention, santé et environnement et pour celles d’économie-droit et d’économie-gestion ;
• le jeudi 20 juin 2024 pour celles d’arts appliqués et cultures artistiques.

Le détail des horaires est défini en annexe V.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l’objet, comme chaque année, d’un courrier particulier de la direction générale de l’enseignement scolaire aux recteurs d’académie et vice-recteurs concernés.

B — Épreuves orales et pratiques de la session

Les recteurs d’académie et vice-recteurs concernés arrêtent les dates épreuves pratiques et orales, qui peuvent se tenir avant ou après les épreuves écrites d’enseignements de spécialité, à l’exception :

• de l’évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général, qui se déroulera du 4 au 7 juin 2024 ;
• des épreuves de sciences et technologies culinaires et des services, enseignement scientifique alimentation, environnement de la série STHR, qui sont fixées par les recteurs d’académie et vice-recteurs pendant la période nationale définie avec l’académie pilote et en accord avec la Dgesco ;
• de l’évaluation des compétences expérimentales de biochimie-biologie-biotechnologies ou sciences physiques et chimiques de laboratoire de la série STL, qui est fixée par les recteurs et vice-recteurs pendant la période nationale définie avec l’académie pilote et en accord avec la Dgesco.

Les dates de l’épreuve du Grand oral sont à l’initiative des académies à compter du lundi 24 juin et au plus tard le 3 juillet 2024, afin de tenir compte des ressources et de l’organisation de chaque académie.

Les dates de l’épreuve orale de français sont à l’initiative des académies à compter du lundi 24 juin et au plus tard le 5 juillet 2024, afin de tenir compte des ressources et de l’organisation de chaque académie.

Les épreuves pratiques et orales du baccalauréat professionnel se déroulent selon les indications mentionnées sur le calendrier de chaque spécialité.

Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique, ainsi que l’épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel, se dérouleront dans l’ensemble des académies jusqu’au jeudi 11 juillet 2024 inclus. Les recteurs d’académie et vice-recteurs concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C — Épreuves particulières de la session

1 — Évaluation ponctuelle de langues vivantes

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de leur inscription au baccalauréat général ou technologique.

Les évaluations ponctuelles écrites de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, norvégien, persan, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le mardi 11 juin 2024 de 14 h 00 à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
• le mardi 11 juin 2024 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ;
• le vendredi 14 juin 2024 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la classe de première (heure de Paris).

2 — Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d’une durée supérieure ou égale à six heures pourront faire l’objet d’une interruption d’une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l’épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D — Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs des académies de métropole veilleront à ce que la communication de ces résultats n’intervienne qu’à compter du lundi 8 juillet 2024 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.

Les recteurs des académies de Guadeloupe, de Guyane, de La Réunion, de Martinique et de Mayotte arrêteront, pour leur académie, les dates de communication des résultats du premier groupe d’épreuves et de fin de la session pour le baccalauréat.

E — Épreuves de remplacement

1 — Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées du mardi 10 au vendredi 13 septembre 2024 pour les baccalauréats général et technologique dans l’ordre et selon les horaires définis en annexes VI et VII.

Les épreuves écrites anticipées, qu’elles soient passées au titre de la session 2024 ou par anticipation au titre de la session 2025, sont fixées au vendredi 13 septembre 2024.

Le détail des horaires est défini en annexes VI et VII.

Les recteurs d’académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe, à l’exception des épreuves des séries STL et STHR, fixées par les académies pilotes sujets, ainsi que celui des épreuves du second groupe.

Les épreuves ponctuelles écrites de remplacement de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le mardi 17 septembre 2024 de 14 h00 à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
• le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ;
• le mercredi 18 septembre 2024 de 14 h 00 à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris).

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de leur inscription au baccalauréat général ou technologique.

Les candidats des centres étrangers composent aux mêmes dates que la métropole pour toutes les épreuves de remplacement.

2 — Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront les mardi 10, mercredi 11, jeudi 12, vendredi 13 septembre, du mardi 17 au vendredi 20 septembre et le lundi 23 septembre 2024.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

• le mardi 10 septembre 2024 pour celles de français et celles d’arts appliqués et cultures artistiques ;
• le mercredi 11 septembre 2024 pour celles d’histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;
• le jeudi 12 septembre 2024 pour celles d’économie-droit et celles d’économie-gestion ;
• le vendredi 13 septembre 2024 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le mardi 17 septembre 2024 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe VIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l’objet, comme chaque année, d’un courrier particulier de la direction générale de l’enseignement scolaire aux recteurs d’académie et vice-recteurs concernés.

Pour les baccalauréats général, technologique et professionnel, la remontée des notes dans Parcoursup pour les épreuves de remplacement est fixée au mardi 8 octobre 2024 au plus tard.

F — Délivrance simultanée du baccalauréat et d’un diplôme étranger

1 — Abibac

L’évaluation spécifique écrite d’histoire-géographie est fixée le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 18 h 00.

L’évaluation spécifique de remplacement est fixée le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 18 h 00.

Les recteurs d’académie arrêteront la période de l’évaluation spécifique écrite de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2 — Bachibac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mardi 28 mai 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature espagnoles  (heure de Paris) ;
• le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
• le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie (heure de Paris).

3 — Esabac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mardi 28 mai 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature italiennes des séries générales ;
• le mardi 28 mai 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
• le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie des séries générales.

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue et littérature italiennes ;
• le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
• le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 18 h 00 pour l’évaluation d’histoire-géographie.

G — Baccalauréat français international (BFI)

1 — BFI sections allemande, américaine, arabe, britannique, danoise, espagnole, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L’évaluation spécifique d’approfondissement culturel et linguistique de la section est fixée le mardi 28 mai 2024 pour les centres situés :

• en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Algérie, en Andorre, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d’Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, au Maroc, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande, en Tunisie et au Vietnam, de 8 h 00 à 12 h 00 (heure de Paris) ;
• en Guadeloupe, de 8 h 00 à 12 h 00 (heure locale).

Les candidats des centres d’Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l’académie de rattachement aura arrêtées. Les candidats de la section américaine de l’académie de Guyane et du Panama composeront à ces mêmes dates, qui seront communiquées par la Dgesco A-MPE.

L’évaluation spécifique de remplacement est fixée le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 (heure de Paris).

L’évaluation spécifique écrite d’histoire-géographie de la section est fixée le mercredi 29 mai 2024 pour les centres situés :

• en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Andorre, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d’Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande et au Vietnam, de 8 h 00 à 12 h 00 (heure de Paris) ;
• en Guadeloupe, de 8 h 00 à 12 h 00 (heure locale).

Les candidats des centres d’Amérique du Nord, du Liban, d’Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L’évaluation spécifique de remplacement est fixée le mercredi 18 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 (heure de Paris).

Les candidats de la section américaine de l’académie de Guyane et du Panama composeront aux mêmes dates que l’Amérique du Nord pour les deux épreuves spécifiques. Ces dates seront communiquées par la Dgesco A-MPE.

2 — BFI section brésilienne

L’évaluation spécifique écrite d’approfondissement culturel et linguistique de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mardi 28 mai 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris).

L’évaluation spécifique écrite d’histoire-géographie de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mercredi 29 mai 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 17 septembre 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris) pour l’évaluation de l’approfondissement culturel et linguistique ;
• le mercredi 18 septembre 2024 de 13 h 00 à 17 h 00 (heure de Paris) pour l’évaluation d’histoire-géographie.

3 — BFI section chinoise

L’évaluation spécifique écrite d’approfondissement culturel et linguistique chinois est fixée le mardi 28 mai 2024 de 8 h 00 à 12 h 00 (heure de Paris).

L’évaluation commune spécifique de remplacement est fixée le mardi 17 septembre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 (heure de Paris).

H — Transfert des dossiers de candidats entre académies

La date limite de transfert des dossiers est fixée :

• le lundi 1er avril 2024, pour les baccalauréats général et technologique ;
• le vendredi 31 mai 2024 pour le diplôme national du brevet.

Pour les candidats qui auraient changé d’académie entre les épreuves de juin et de septembre 2024, les recteurs et vice-recteurs d’académie veilleront à prendre en compte ces situations particulières.

III — Certificats d’aptitude professionnelle

Les épreuves écrites d’enseignement général pour les académies de métropole et d’outre-mer ainsi que pour les collectivités d’outre-mer, à l’exception de la Nouvelle-Calédonie, auront lieu, pour la session normale, les lundi 3 et mardi 4 juin 2024. Le détail des horaires est défini en annexe IX.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront les mardi 17 et mercredi 18 septembre 2024, selon les horaires définis en annexe X.

IV — Brevet de technicien métiers de la musique

A — Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l’examen du brevet de technicien métiers de la musique auront lieu du mardi 28 au vendredi 31 mai 2024. Elles se dérouleront dans l’ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d’académie responsables de leur organisation, à l’exception de l’épreuve de français, qui se tiendra le mardi 28 mai 2024 de 9 h 00 à 12 h 00.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d’académie.

B — Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les mardi 10, mercredi 11, jeudi 12 et vendredi 13 septembre 2024. Elles se dérouleront dans l’ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d’académie, responsables de leur organisation, à l’exception de l’épreuve de français, qui se tiendra le mardi 10 septembre 2024 de 9 h 00 à 12 h 00.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d’académie.

V — Fin de la session

La session se terminera au plus tard le jeudi 11 juillet 2024 au soir pour tous les examens.

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu’à cette date.

VI — Candidats présentant un handicap

La circulaire du 8 décembre 2020 relative à l’organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap dispose que l’organisation horaire des épreuves d’examens devra laisser aux candidats en situation de handicap une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas, en toute hypothèse, être inférieure à une heure.

Les candidats en situation de handicap qui seront installés dans une salle particulière pourront, s’ils le souhaitent, y déjeuner.

Les recteurs d’académie et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d’épreuve majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d’un temps d’épreuve majoré à s’accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés durant lesquels ils composeront (plus tôt le matin et / ou plus tard l’après-midi), en veillant avec une attention particulière à ce que le temps méridien entre les épreuves du matin et de l’après-midi ne soit en aucun cas inférieur à une heure.

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu’à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.