bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 32 du 29 août 2024

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale – Modification

NOR : MENA2421159A

Liste du 26-7-2024

MENJ – MSJOP – MESR – SAAM A1

Vu Code général de la fonction publique ; arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 23-1-2023

Article 1 – L’article 1 de l’arrêté du 23 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit, à compter du 1er août 2024 :

les mots : « Cécilia Kebaili » sont remplacés par les mots : « Christine Montagne » :
les mots : « SGEN-CFDT » sont remplacés par les mots : « CFDT Éducation, Formation, Recherche Publiques ».

Article 2 – Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 26 juillet 2024,

Pour la ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff