La présente note de service procède à une série de modifications dans la note de service du 20 janvier 2021 (NOR : MENE2102235N) relative à la mise en œuvre du processus de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire au baccalauréat professionnel conformément aux évolutions introduites par l’arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel.

Dès lors, la note de service du 20 janvier 2021 susmentionnée est ainsi modifiée :

1. Le mot « chef-d’œuvre » est remplacé, à chaque occurrence, par le mot « projet » ;
2. La référence au décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l'examen du baccalauréat professionnel et portant suppression du brevet d'études professionnelles est remplacée, à chaque occurrence, par la référence à l’article D. 337-59 du Code de l’éducation ;
3. Dans le paragraphe introductif, les mots : « la session de juin 2021 » sont remplacés par les mots : « la session 2025 » ;
4. La partie I, intitulée « L'attestation de réussite intermédiaire : une approche pédagogique dans une logique de parcours de l'élève », est modifiée comme suit :
   a) Après les mots : « l'arrêté du 21 novembre 2018 », est ajouté le mot : « modifié » ;
   b) Les mots : « notamment dans le cadre des heures d'enseignements disciplinaires, de l'accompagnement personnalisé, de la consolidation ou de l'accompagnement au choix d'orientation. » sont remplacés par les mots : « notamment dans le cadre des heures d'enseignements disciplinaires et du soutien au parcours. »
5. La partie IV, intitulée « Cadre réglementaire de référence » est modifiée comme suit :
   a) Après les mots : « Arrêté du 16 décembre 2020 » est ajouté le mot : « modifié » ;
   b) La référence : « – Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique » est remplacée par la référence : « – Arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ».