bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 36 du 26 septembre 2024

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

NOR : MENA2423574A

Arrêté du 30-8-2024

MENJ – MSJOP – MESR – SAAM A1

Vu Code général de la fonction publique ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 modifié ; décret n° 2020-1427 du 20-11-2020 modifié ; arrêté du 28-4-2022 modifié ; arrêté du 3-1-2023 modifié

Article 1 – L’article 2 de l’arrêté du 3 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit :

À compter du 1er septembre 2024 :

Dans le II., les mots « Damien Darfeuille » sont remplacés par les mots « Anne-Marie Borrego »

Article 2 – Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 30 août 2024,

Pour la ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff