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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin spécial

Classement des établissements régionaux d’enseignement adapté au titre de la révision générale du classement des établissements à compter de la rentrée 2025

NOR : MEND2425653A

Arrêté du 25-9-2024

MEN – DE SE 2-1

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24

Article 1 – Le classement des établissements régionaux d’enseignement adapté à compter de la rentrée 2025 est fixé conformément à la liste jointe en annexe.

 

Article 2 – L’arrêté du 30 septembre 2020 portant classement des établissements régionaux d’enseignement adapté au titre de la révision générale du classement des établissements à compter de la rentrée 2021 est abrogé à compter de la rentrée 2025.

 

Article 3 – Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.     

 

Fait le 25 septembre 2024,

Pour la ministre de l’Éducation nationale, et par délégation,
Le directeur de l’encadrement adjoint, secrétaire général adjoint,
Raphaël Muller

Annexe(s)