bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 40 du 24 octobre 2024

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale – Modification

NOR : MENA2426814A

Arrêté du 4-10-2024

MEN – MSJVA – MESR – SAAM A1

Vu Code général de la fonction publique ; arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 23-1-2023 ; arrêté du 29-7-2024

Article 1 – L’article 2 de l’arrêté du 23 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit, à compter du 1^er octobre 2024 :

les mots « Muriel Zamord » sont remplacés par les mots « Nassim Benbenai » ;
les mots « Nassim Benbenai » sont remplacés par les mots « Julie Fouret » ;
les mots « Michelle Cantat-Merlin » sont remplacés par « Pascale Narel » ;
les mots « Clémentine Blanjoie » sont remplacés par « Frédéric Peyragrosse ».

Article 2 – Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 4 octobre 2024,

Pour la ministre de l’Éducation nationale,
Pour le ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative,
Pour le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff