Article 1 - Les dispositions de l'annexe II.a de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé, relatives aux unités constitutives du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II.c de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II.d de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé, relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé, relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 28 août 1998, portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur construction navale et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté susvisé, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à la rentrée 2021 et pour une première session d'examen en 2022.

Article 3 - I- Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

II- L'arrêté du 13 février 2017 modifié précité est ainsi modifié :

a) à l'article 6, après les mots : « chaque recteur » sont ajoutés les mots : « de région académique » ;

b) il est inséré un article 8 bis ainsi rédigé :

« Art. 8 bis - Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Pour l'application de l'article 6 du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur. ».

III- Après l'article 1er de l'arrêté du 21 mars 2019 susvisé, il est ajouté un nouvel article 1er bis ainsi rédigé :

« Art. 1er bis - Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie. ».

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la directrice générale des outre-mer et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 décembre 2020