bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2021

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification

NOR : MENH2108074A

Arrêté du 1-3-2021

MENJS - DGRH C1-3

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2018-406 du 29-5-2018 ; arrêté du 1-12-2011 modifié ; arrêté du 9-1-2019 ; arrêté du 8-3-2019 ; arrêtés du 18-6-2019, 12-6-2020 et 28-7-2020 modifiant l'arrêté du 8-3-2019 ; demande de modification présentée par la FSU par lettre du 22-1-2021

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 8 mars 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

En qualité de titulaires :

Hervé Moreau

Lionel Delbart

Monsieur Yann Mahieux

Aurélie Gagnier-Boivin

En qualité de suppléants :

Céline Montolio

Vincent Lavalle

Ludivine Debacq

Sandrine Monier

Le reste de l'arrêté demeure inchangé.

Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

Fait le 1er mars 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont