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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Personnels

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission chargée de donner un avis sur les candidatures aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'École nationale des sports de montagne et de l'École nationale de voile et des sports nautiques : modification

NOR : MENH2100594A

Arrêté du 24-3-2021

MENJS - DGRH E1-1

Vu décret n° 2015-633 du 5-6-2015, notamment article 13 ; arrêté du 17-7-2015 modifié ; arrêté du 18-2-2019

Article 1 - L'arrêté du 18 févier 2019 susvisé est ainsi modifié :

 1° Dans l'intitulé de l'arrêté et au premier alinéa de l'article 1er, les mots : « avis sur les candidatures » sont remplacés par les mots : « avis préalable sur les nominations » ;

 2° Au titre des représentants de l'administration, les mots : « directeur des ressources humaines » sont remplacés par les mots : « secrétaire général du ministère en charge des sports » ;

 3° Au titre des personnalités qualifiées, les mots : « M. Dominique Charré » sont remplacés par les mots : « Ludovic Royé ».

 

Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

  

Fait le 24 mars 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque