Afin de tirer les conséquences de la situation sanitaire, l'organisation des enseignements en collège et en lycée est adaptée dans les conditions fixées par la présente circulaire à compter du 3 mai 2021.

1. Organisation des enseignements

Dans tous les lycées publics ou privés sous contrat, les chefs d'établissement mettent en place une organisation des enseignements reposant sur des apprentissages en présence et à distance.

L'organisation retenue garantit à chaque élève de bénéficier, dans le respect des règles sanitaires, d'un maximum de cours au sein de l'établissement. En tout état de cause, le nombre d'heures de cours suivies en présentiel ne peut être inférieur à 50 %. La jauge de référence, fixée à la moitié des effectifs, s'apprécie à l'échelle globale des établissements.

Dans les collèges, la reprise des cours s'effectue en présence. Toutefois, dans les départements présentant les taux d'incidence les plus élevés, les chefs d'établissement mettent en place une organisation « hybride » pour garantir la présence simultanée d'au maximum 50 % des effectifs des classes de 4e et de 3e. Les classes de 6e et de 5e suivront un enseignement en présence. Lorsqu'un plan de continuité pédagogique doit être mis en place ou modifié compte tenu du nouveau cadre sanitaire, il est demandé au chef d'établissement concerné d'établir un plan de continuité pédagogique qu'il pourra activer après accord de l'autorité académique (https://eduscol.education.fr/2227/plan-de-continuite-pedagogique) comme cela est organisé dans les lycées et certains collèges depuis novembre 2020. Il veille à formaliser les principales caractéristiques du plan de continuité pédagogique adopté dans un document synthétique et opérationnel, remis aux équipes éducatives.

L'adoption ou la modification d'un plan de continuité pédagogique intervient dans les conditions définies par la circulaire du 6 novembre 2020 (MENE2030573C). La cellule académique de continuité pédagogique peut être saisie pour accompagner les équipes concernées et leur proposer des ressources pour la mise en œuvre.

2. Objectifs pédagogiques

La continuité pédagogique permet à tout élève scolarisé de bénéficier de tous les apprentissages obligatoires, sous forme de cours, en présence au sein de l'établissement, à distance ou de travail en autonomie, sur l'intégralité du temps scolaire. Elle permet également de maintenir le lien avec les élèves et les familles, et de préserver le bien-être physique et psychologique des élèves.  

Quelle que soit l'organisation retenue, il convient de s'assurer que chaque élève ne soit pas physiquement éloigné trop longtemps de son établissement scolaire.

Les élèves d'une même classe et d'un même niveau bénéficient d'une organisation similaire au sein de l'établissement. Cependant, une organisation particulière peut être proposée aux élèves les plus en difficulté ou nécessitant un accompagnement en présentiel permanent.

Une attention particulière est portée à la préparation des examens et à la mise en œuvre de l'accompagnement des élèves en matière d'orientation en fin de classe de troisième, de seconde ou de terminale. En lycée professionnel, les gestes professionnels de chacune des spécialités de diplôme doivent être pratiqués dans toute la mesure du possible.

Un ensemble complet d'outils et de ressources pédagogiques, à la fois générales et disciplinaires, à destination des professeurs du second degré, est disponible sur une page Éduscol dédiée (https://eduscol.education.fr/2728/continuite-pedagogique-dans-le-second-degre).