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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

École maternelle

Programme d'enseignement : modification

NOR : MENE2116550A

Arrêté du 2-6-2021 - JO du 17-6-2021

MENJS - DGESCO C1-3

Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; décret n° 2013-682 du 24-7-2013 modifié ; arrêté du 18-2-2015 modifié ; avis du CSE du 27-5-2021

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

 

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2021.

 

Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 2 juin 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray