Afin de faire face à la situation sanitaire tout en assurant la continuité des apprentissages, le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a publié, en juillet 2020, un plan de continuité pédagogique présentant différentes modalités d'organisation du service public de l'enseignement en fonction de l'intensité de la circulation locale ou nationale du virus. Ce plan a été complété par la circulaire du 6 novembre 2020 (MENE2030573C), qui invite les directeurs d'école et chefs d'établissements à préparer, avec leurs équipes, un plan de continuité pédagogique pour faire face aux différentes situations susceptibles d'intervenir.

Cette circulaire prévoit notamment que les lycées ont la possibilité d'adapter leur fonctionnement de manière à assurer la plus stricte application du protocole sanitaire du 2 novembre 2020, en organisant une partie des enseignements à distance.

La situation sanitaire implique des aménagements complémentaires.

En premier lieu, lorsque, conformément à cette circulaire, un plan de continuité pédagogique a été élaboré et mis en œuvre après accord de l'autorité académique, jusqu'au 20 janvier 2021, ce plan peut être prolongé jusqu'aux vacances d'hiver.

Le chef d'établissement et l'équipe pédagogique évaluent la situation et la progression effective des élèves en fonction des objectifs qui ont été fixés, en termes de fonctionnement et d'apprentissage, pour la durée du plan mis en place en première période.

Selon le bilan ainsi réalisé, le plan de continuité peut être aménagé pour la période à venir. Les propositions d'évolution relèvent des chefs d'établissement, en concertation avec les équipes pédagogiques, en fonction de la situation locale et des besoins des élèves (enseignement général, enseignement professionnel, post baccalauréat, élèves à besoins particuliers, élèves vulnérables au regard du virus, classes à examen).

Dans le cadre de l'organisation retenue, il convient toutefois, dans toute la mesure du possible, de prioriser la scolarisation en présentiel des élèves relevant de classes à examen et tout particulièrement des élèves des classes de terminales générale et technologique, notamment dans les enseignements de spécialité. Ces enseignements de spécialité doivent, dans toute la mesure du possible, être assurés en totalité en présentiel. Si le protocole sanitaire ne peut être respecté, la scolarité en présentiel est organisée sur un maximum de temps possible, afin de garantir un nombre d'évaluations suffisant pour être pris en compte dans le cadre du contrôle continu et d'assurer une préparation optimale aux examens.

Les chefs d'établissements sont également invités, dans ce contexte, à organiser la préparation personnalisée des élèves aux épreuves du baccalauréat, et à mobiliser les heures supplémentaires disponibles à cette fin.

Enfin, les établissements sont invités, sur la base du volontariat des professeurs et des élèves, à organiser des stages de réussite concernant les enseignements de spécialité de terminale pendant les vacances d'hiver, en accompagnement des approfondissements et des révisions des élèves préalablement aux épreuves terminales de ces enseignements.

En deuxième lieu, lorsque leur organisation rend très difficile le respect du protocole sanitaire compte tenu de la situation locale, le fonctionnement des collèges peut être adapté dans les mêmes conditions que celles applicables aux lycées, après autorisation des autorités académiques, pour les élèves des classes de 4e et de 3e.

Enfin, vu l'urgence sanitaire, la consultation du conseil d'administration sur ces éventuelles évolutions peut s'effectuer a posteriori, si les délais de mise en œuvre le justifient.

Le chef d'établissement informe la collectivité de rattachement des évolutions apportées au plan de continuité pédagogique. Si les modifications affectent substantiellement le service des agents de la collectivité territoriale de rattachement, une concertation a lieu en amont avec les services du conseil départemental ou du conseil régional. Une fois ces évolutions validées, les familles sont informées sans délai et dans le détail de l'organisation retenue.

L'objectif est d'assurer la poursuite régulière des apprentissages pour tous les élèves, dans toutes les disciplines, ainsi que l'organisation des évaluations certificatives.

Au sein de chaque rectorat, les équipes académiques en charge de la continuité pédagogique restent chargées d'accompagner les établissements. Ces équipes dédiées, qui associent les services compétents, répondent à l'ensemble des questions posées par les chefs d'établissement et assurent le partage des bonnes pratiques identifiées.

La circulaire du 6 novembre 2020 reste applicable, sous réserve de la présente circulaire.