Les recteurs d'académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I - Diplôme national du brevet

A - Métropole, départements et régions d'outre-mer (Drom), Maroc

1 - Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les   jeudi 30 juin et vendredi 1er juillet 2022 pour la session normale et les lundi 12 et mardi 13 septembre 2022 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II (heure de Paris).

2 - Épreuve écrite spécifique

L'épreuve de langue vivante étrangère spécifique aux candidats à titre individuel se tiendra le vendredi 1er juillet 2022 (après-midi) pour la session normale et le mardi 13 septembre 2022 (après-midi) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II.

3 - Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B - Polynésie française

Le vice-recteur arrêtera les dates et horaires des épreuves.

Il devra communiquer impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

II - Baccalauréat

Le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon est inclus à la présente note de service. Le vice-recteur de la Polynésie française arrêtera le calendrier des baccalauréats général et technologique et le transmettra impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

Pour la session 2022 des baccalauréats général et technologique, les candidats de l'académie de La Réunion ne composeront pas sur le calendrier de la métropole pour les épreuves d'enseignements de spécialité, le calendrier fera l'objet d'une publication ultérieurement.

Les candidats du Maroc composent, cette session, sur le calendrier de la métropole (dates et heures de Paris).

Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel ci-dessous concernent les académies de métropole et d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A - Épreuves écrites de la session

1 - Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de spécialités sont fixées les  lundi 14, mardi 15 et mercredi 16 mars 2022 dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes III et IV.

Les épreuves de philosophie sont fixées le  mercredi 15 juin 2022 matin.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu'elles soient passées au titre de la session 2022 ou par anticipation au titre de la session 2023, auront lieu le jeudi 16 juin 2022 après-midi.

Le détail des horaires est défini en annexes III et IV.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance de ces épreuves.

Point d'information :

• chaque candidat reçoit une convocation produite par les services académiques en charge des examens ou le Siec pour les académies d'Île-de-France ;
• le candidat est convoqué sur 2 journées, un enseignement de spécialité par jour ;
• aucun cours de terminale n'aura lieu les lundi 14, mardi 15 et mercredi 16 mars 2022 ; les établissements organiseront des activités adaptées selon les disponibilités en locaux et encadrement pour les élèves des classes de seconde et de première ;
• les cours d'enseignement de spécialité reprendront quant à eux le lundi 21 mars 2022 ;
• la correction des épreuves terminales (enseignement de spécialité, philosophie et français) est dématérialisée ;
• les professeurs chargés de correction et d'évaluation des épreuves orales et pratiques sont convoqués par les services académiques en charge des examens ou le Siec selon leur académie ;
• les services académiques organisent les réunions d'entente et d'harmonisation pour l'ensemble des épreuves ponctuelles terminales.

2 - Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mardi 14, mercredi 15, jeudi 16, vendredi 17 juin, et du lundi 20 au vendredi 24 juin 2022.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

• le mardi 14 juin 2022 pour celles de français et pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
• le mercredi 15 juin 2022 pour celles de prévention, santé et environnement et pour celles d'économie-droit et d'économie-gestion ;
• le jeudi 16 juin 2022 pour celles d'arts appliqués et cultures artistiques ;
• le jeudi 23 juin 2022 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le vendredi 24 juin 2022 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe V.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteur concernés.

B - Épreuves orales et pratiques de la session

Les épreuves du Grand oral des baccalauréats général et technologique sont fixées du  lundi 20 juin au vendredi 1er juillet 2022.

L'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général se déroulera du 22 au 25 mars 2022.

Les épreuves de sciences et technologies culinaires et des services - enseignement scientifique alimentation, environnement de la série STHR sont fixées par les recteurs d'académie et vice-recteur selon l'organisation mise en œuvre cette session par l'académie pilote en accord avec la Dgesco.

L'évaluation des compétences expérimentales de biochimie-biologie-biotechnologie ou sciences physiques et chimiques de laboratoire est fixée par les recteurs et vice-recteur selon l'organisation mise en œuvre pour cette session par l'académie pilote en accord avec la Dgesco.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés arrêtent les dates des autres épreuves pratiques et orales.

La remontée des notes dans Parcoursup est fixée au  vendredi 8 avril 2022.

Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique, ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel, se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au vendredi 8 juillet 2022 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C - Épreuves particulières de la session

1 - Évaluation ponctuelle de langues vivantes

Les épreuves ponctuelles écrites de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le lundi 30 mai 2022 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris) ;
• le mardi 31 mai 2022 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
• le mardi 31 mai 2022 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris).

Cette évaluation concerne les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de leur inscription au baccalauréat général et technologique.

2 - Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs des académies de métropole et de Corse veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 5 juillet 2022 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.

Les recteurs des académies de Guadeloupe, de Guyane, de La Réunion et de Mayotte arrêteront, pour leur académie, les dates de communication des résultats du premier groupe d'épreuves et de fin de la session pour les baccalauréats général et technologique.

E - Épreuves de remplacement

1 - Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées du  mercredi 7 au vendredi 9 et lundi 12 septembre 2022 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VI et VII.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2022 ou par anticipation au titre de la session 2023, sont fixées le mercredi 7 septembre 2022 après-midi.

Le détail des horaires est défini en annexes VI et VII.

Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe, à l'exception des épreuves des séries STL et STHR fixées par les académies pilotes sujets, ainsi que celui des épreuves du second groupe.

Les épreuves ponctuelles écrites de remplacement de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le mardi 6 septembre 2022 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris) ;
• le mercredi 15 juin 2022 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
• le mercredi 15 juin 2022 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris).

Cette évaluation concerne les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de leur inscription au baccalauréat général et technologique.

2 - Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront mardi 6, mercredi 7, jeudi 8, vendredi 9 septembre et du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2022.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

• le mardi 6 septembre 2022 pour celles de français et celles d'arts appliqués et cultures artistiques ;
• le mercredi 7 septembre 2022 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;
• le jeudi 8 septembre 2022 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion ;
• le jeudi 15 septembre 2022 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le vendredi 16 septembre 2022 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe VIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteur concernés.

F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1 - Abibac

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie est fixée le  mercredi 1er juin 2022 de 13 heures à 18 heures.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  mercredi 15 juin 2022 de 13 heures à 18 heures.

Les recteurs d'académie arrêteront la période de l'évaluation spécifique écrite de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2 - Bachibac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mardi 31 mai 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
• le mercredi 1er juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
• le mercredi 15 juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie (heure de Paris).

3 - Esabac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mardi 31 mai 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes des séries générales ;
• le mardi 31 mai 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
• le mercredi 1er juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie des séries générales.

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes ;
• le mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
• le mercredi 15 juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

G - Option internationale du baccalauréat (séries générales)

1 - OIB allemande, américaine, arabe, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L'évaluation spécifique de langue et littérature de la section est fixée :

• le mardi 31 mai 2022, pour les centres situés :

- en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Algérie, en Australie, en Belgique, en Chine, en Grèce, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, au Maroc, au Pays-Bas, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Russie, en Tunisie et au Vietnam : de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) ;

- en Guadeloupe : de 13 heures à 17 heures (heure locale).

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées. Les candidats de la section américaine de l'académie de Guyane composeront à ces mêmes dates, qui seront communiquées par la Dgesco A-MPE.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie de la section est fixée :

• le mercredi 1er juin 2022 pour les centres situés :

- en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Australie, en Belgique, en Chine, en Grèce, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Russie et au Vietnam : de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) ;

- en Guadeloupe : de 13 heures à 17 heures (heure locale).

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  mercredi 15 juin 2022 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

2 - OIB brésilienne

L'évaluation spécifique écrite de langue et littérature de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mardi 31 mai 2022 de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mercredi 1er juin 2022 de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature ;
• le mercredi 15 juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

3 - OIB chinoise

L'évaluation spécifique écrite de langue et littérature chinoise est fixée le  mardi 31 mai 2022 de 8 heures à 12 heures (heure de Paris).

L'évaluation commune spécifique de remplacement est fixée le mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)

La date limite de transfert des dossiers est fixée le  mardi 1er mars 2022.

Pour les candidats qui auraient changé d'académie entre les épreuves de juin et de septembre 2022, les recteurs et vice-recteurs d'académie veilleront à prendre en compte ces situations particulières.

III - Certificats d'aptitude professionnelle

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu, pour la session normale, les jeudi 2 et vendredi 3 juin 2022. Le détail des horaires est défini en annexe IX.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront les lundi 19 et mardi 20 septembre 2022, selon les horaires définis en annexe X.

IV - Brevet de technicien métiers de la musique

A - Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien métiers de la musique auront lieu les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juin 2022. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le mardi 31 mai 2022 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

B - Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les  mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 septembre 2022. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le jeudi 8 septembre 2022 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

V - Fin de la session

La session se terminera au plus tard le  vendredi 8 juillet 2022 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et le brevet de technicien métiers de la musique.

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VI - Candidats présentant un handicap

La circulaire du 8 décembre 2020 relative à l'organisation de la procédure et des adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats en situation de handicap une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas, en toute hypothèse, être inférieure à une heure.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés durant lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.