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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des sports de montagne

NOR : SPOV2133444A

Arrêté du 3-11-2021

MENJS - DS

Vu Code du sport, notamment article D. 211-55 ; arrêté du 23-11-2020 ; arrêté du 1-3-2021

Article 1 - Est nommée membre du conseil d'administration de l'École nationale des sports de montagne :

En qualité de représentante de l'État

Représentante du ministre chargé de l'éducation

Régine Battois-Locatelli, inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale d'éducation physique et sportive au rectorat de l'académie de Grenoble, en remplacement de Jérôme Louvet.

 

Article 2 - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.

 

Fait le 3 novembre 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur des sports,
Gilles Quénéhervé