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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Personnels

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission chargée de donner un avis préalable sur les nominations aux emplois de direction des centres de ressources d'expertise et de performance sportives, de l'École nationale des sports de montagne et de l'École nationale de voile et des sports nautiques : modification

NOR : MEND2136403A

Arrêté du 15-12-2021

MENJS - DE -1-1

Vu décret n° 2015-633 du 5-6-2015, notamment article 13 ; arrêté du 17-7-2015 modifié relatif à la commission instituée par article 13 du décret n° 2015-633 du 5-6-2015 ; arrêté du 18-2-2019 modifié

Article 1 - L'arrêté du 18 février 2019 susvisé est ainsi modifié :

1° Au titre des représentants du personnel, membres titulaires, les mots : « Bruno Genard » sont remplacés par les mots : « Djamel Cheikh », et les mots « Daniel Goury » sont remplacés par les mots « Véronique Sauvageot » ;

2° Au titre des représentants du personnel, membres suppléants, les mots : « Djamel Cheikh » sont remplacés par les mots : « Olivier Bouleux », et les mots « Catherine Chenevier » sont remplacés par les mots « Monsieur Pascal André ».

 

Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

 

Fait le 15 décembre 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque