La présente note de service modifie la note de service du 25 octobre 2021 relative aux évaluations ponctuelles des enseignements optionnels, pour les candidats individuels, à compter de la session 2022 de l'examen du baccalauréat général et technologique. Les évolutions réglementaires suivantes entrent en vigueur à compter de la session 2023.

a) Dans le préambule de la note de service, dans la partie intitulée « Voie technologique », les mots : « langue des signes française, et, pour la seule série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR), langue vivante C. » sont remplacés par les mots : « langue et cultures de l'Antiquité (latin ou grec), langue des signes française, langue vivante C et droit et grands enjeux du monde contemporain. L'enseignement optionnel droit et grands enjeux du monde contemporain est enseigné uniquement en classe de terminale. Les enseignements optionnels de langues et cultures de l'Antiquité (LCA) latin et grec peuvent être choisis en plus des enseignements optionnels suivis par ailleurs. ».

b) Dans le titre intitulé : « Langues et cultures de l'Antiquité : latin ou grec (voie générale) », les mots : « (voie générale) » sont remplacés par les mots : « (voies générale et technologique) ».

c) Dans la partie intitulée : « Éducation physique et sportive (voies générale et technologique) », au paragraphe intitulé : « Fin du cycle terminal : évaluation sur le programme du cycle terminal », après la phrase : « Le candidat est évalué sur les deux épreuves pratiques décrites ci-dessus : celle de première (sauvetage aquatique) et celle de terminale (badminton en simple). » sont ajoutées deux phrases ainsi rédigées : « Si les deux épreuves pratiques ne peuvent être organisées le même jour, elles peuvent alors l'être à des dates différentes.  Dans ce cas, l'épreuve orale, unique, se déroule le même jour que l'une des deux épreuves pratiques. ».

 d) Dans le titre intitulé : « Droit et grands enjeux du monde contemporain (voie générale) », les mots : « (voie générale) » sont remplacés par les mots : « (voies générale et technologique) ».