Article 1 - Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées sanctionnés par le baccalauréat général, pour l'année scolaire 2022-2023, l'enseignement scientifique est complété, pour les élèves de première générale n'ayant pas choisi l'enseignement de spécialité mathématiques qui le souhaitent, par un enseignement de mathématiques spécifique d'une durée hebdomadaire d'une heure trente.

Par dérogation à l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique, pour les élèves concernés, cet enseignement de mathématiques est évalué selon les mêmes modalités que l'enseignement scientifique. Les notes obtenues dans le cadre du contrôle continu dans cet enseignement sont intégrées, avec une pondération spécifique, au calcul de la moyenne annuelle de première obtenue en enseignement scientifique, pour l'examen du baccalauréat général de la session 2024. Le coefficient global affecté à l'enseignement scientifique pour la classe de première demeure inchangé.

Article 2 - À l'article 9 de l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique, après le cinquième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« Pour la session 2024 du baccalauréat général, pour le candidat qui le souhaite et ne présente pas l'enseignement de spécialité mathématiques à l'examen, le programme de la classe de première sur lequel porte l'évaluation ponctuelle dans l'enseignement scientifique est le programme de l'enseignement scientifique de la classe de première complété par celui de l'enseignement mathématique dédié pour cette même classe. »

Article 3 - Le présent arrêté s'applique dans les îles de Wallis et Futuna.

Le présent arrêté s'applique en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, à l'exception du premier alinéa de l'article 1er.

Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 juillet 2022