Introduction

Élément clef de l'apprentissage d'une culture spécifique, des règles de vie en société et du respect d'autrui, la pratique régulière d'une activité physique et sportive doit être favorisée dans l'ensemble des espaces et temps scolaires, périscolaires et extrascolaires. Elle participe pleinement à la santé globale de tous les élèves (physique, psychique et sociale), notamment pour celles et ceux à besoins éducatifs particuliers. Le MENJS s'est ainsi engagé pour que chaque élève bénéficie, à l'école élémentaire, d'au moins 30 minutes d'activité physique quotidienne (APQ), en complément de l'éducation physique et sportive (EPS), discipline d'enseignement. Cette initiative, qui s'inscrit dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, relève de la démarche École promotrice de santé, qui fédère les actions éducatives et les projets pédagogiques de promotion de la santé dans le projet d'école, et dans la Stratégie nationale sport-santé 2019-2024 (SNSS). Sa mise en œuvre se poursuit aujourd'hui par un rapprochement des écoles avec les 300 000 associations sportives, et notamment les clubs sportifs affiliés à des fédérations sportives agréées, qui maillent le territoire national. Une attention particulière sera portée sur les projets écoles/clubs proposant une offre para-sportive pour les jeunes en situation de handicap.

Pour renforcer le déploiement des « 30 min d'APQ », le MENJS souhaite favoriser une introduction aux sports en valorisant les conventions de partenariat signées entre le ministère, les comités olympique et paralympique, les fédérations du sport scolaire et le mouvement sportif. Dans ce cadre, la mesure Une école - Un club consiste à mettre en place une relation forte entre une école et une association sportive partenaire de proximité. Ce partenariat sera l'occasion de renforcer l'ouverture de l'école, de préparer l'accueil des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de favoriser la rencontre entre la communauté éducative et les talents sportifs de proximité. Il a vocation à être élargi à tous les temps de l'enfant, scolaire, périscolaire et extrascolaire.

Cette mesure s'inscrit plus largement dans la déclinaison de la feuille de route « sport éducation » du 23 juin 2021 qui fixe les priorités en la matière[1]. Ce fil rouge « éducatif et sportif » de pratique et d'engagement dès le plus jeune âge trouve un appui particulier dans le développement des savoirs sportifs fondamentaux  du « savoir rouler à vélo »[2] et  du « savoir nager » qui bénéficiera prochainement d'un cadrage réglementaire. Il fera l'objet d'une attention particulière des autorités rectorales dans la préparation des plans académiques de formation.

Par ailleurs, l'accessibilité des équipements sportifs sera renforcée par le plan « Équipements sportifs ». Ces lieux de sport implantés prioritairement en QPV ou à proximité immédiate, en milieu rural et dans les territoires carencés, notamment ultramarins, ont vocation à assurer une mixité d'usages entre pratique libre et associative tant sportive que scolaire.

1. Le dispositif 30 minutes d'activité physique quotidienne

Le dispositif « 30' d'activité physique quotidienne » s'adresse aux élèves de l'école élémentaire. Il vise à lutter contre l'inactivité et la sédentarité des élèves, ses conséquences sur leur santé, et répond en partie aux recommandations de l'Organisation mondiale de la santé qui estime à une heure d'activité physique quotidienne le besoin minimum pour les enfants. Cette initiative contribue aussi à renforcer le goût pour le sport chez les plus jeunes. Le dispositif « 30' d'activité physique quotidienne » s'inscrit à ce titre dans le plan héritage des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 défini par le Gouvernement.

Un premier objectif de 50 % d'écoles mobilisées a été fixé pour 2022, pour atteindre la généralisation du dispositif d'ici à 2024. Celui-ci repose sur l'engagement des équipes pédagogiques, après avis du conseil d'école. Les modalités de mise en place doivent rester simples et adaptées aux conditions locales.

Les 30' d'activité physique quotidienne sont complémentaires de l'éducation physique et sportive obligatoires et au sport scolaire proposé par les associations affiliées à l'Usep ou l'UGSEL. Elles contribuent au principe de continuité éducative entre les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires.

Afin de soutenir ce dispositif et d'accompagner les écoles, un référent 30'APQ a été désigné auprès de chaque directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen), en lien avec les services départementaux à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES). Chaque école labellisée 30'APQ bénéficiera d'un kit de matériel sportif, financé par l'Agence nationale du sport et le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024, et dont la distribution s'appuiera sur les directions des services départementaux de l'éducation nationale en lien avec les services départementaux à la jeunesse, à l'engagement et aux sports.

Le déploiement des 30' d'activité physique quotidienne  s'inscrit en complémentarité avec les mesures soutenues par l'Agence nationale du sport  à destination du public scolaire, développées tant au niveau territorial par des associations (clubs, comités départementaux, ligues régionales dans le cadre des projets sportifs fédéraux, des projets sportifs territoriaux, et du soutien à l'emploi sportif), qu'au niveau national dans le cadre, notamment, des contrats de développement (fédérations sportives agréées) et des différents appels à projets nationaux (associations, fédérations, collectivités notamment) en réponse aux priorités ministérielles.

Le cadre de ces financements est précisé tous les ans dans les notes de services correspondantes (https://www.agencedusport.fr/Documents-officiels).

2. Le dispositif Une école - Un club

Le déploiement des 30' d'activité physique quotidienne s'appuie sur des conventions passées entre le MENJS, le ministère chargé des sports, l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (Usep) et plusieurs fédérations sportives[3]. Afin de renforcer la mesure, le MENJS encourage, en lien avec les fédérations scolaires signataires, la création de passerelles entre le monde scolaire et le monde sportif. Les signataires doivent co-construire et diffuser des contenus pédagogiques adaptés, accompagner les équipes pédagogiques dans la mise en place de contenus pédagogiques avec du matériel et/ou une offre de formation dans ou hors temps scolaire et mobiliser leurs réseaux de clubs. Ces actions, qui peuvent s'inscrire dans les projets sportifs fédéraux, sont susceptibles de bénéficier d'un financement via les dispositifs de l'Agence nationale du sport.

La mesure Une école - Un club décline ces conventions et s'adresse prioritairement aux associations sportives scolaires et civiles des fédérations conventionnées. Le partenariat entre une école et un club de proximité repose sur le volontariat des deux entités. Il est présenté en conseil d'école afin que l'équipe pédagogique, les parents et la collectivité territoriale concernée soient pleinement associés. Il permet de découvrir et s'initier à une nouvelle activité sportive, de créer des animations culturelles, sportives et pédagogiques autour de l'olympisme et du paralympisme ou encore de co-animer une séquence d'enseignement dans le respect des textes en vigueur et avec un objectif de promotion de la santé.

En favorisant le partenariat entre l'école et le club, l'existence d'une association sportive Usep dans l'école doit être encouragée.

3. Label Génération 2024 et coupons Génération 2024

Dans le cadre de la mesure  Une école - Un club et du label Génération 2024, le Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 met en place un dispositif de financement en lien avec les fédérations scolaires Usep et UGSEL et le mouvement sportif, visant à encourager les interventions de clubs sportifs locaux aux cotés des enseignants pour favoriser la découverte d'activités physiques et sportives et l'initiation à de nouvelles pratiques sportives pendant les heures d'EPS. Des partenariats école-club existent par ailleurs avec l'appui des fédérations qui mobilisent leurs fonds propres, et le soutien des collectivités territoriales (dotation matériel, formation encadrement, appui en ressources humaines via un groupement employeur fédéral ou des Etaps).

À partir de 2022, les écoles labellisées Génération 2024 volontaires pourront ainsi bénéficier de coupons Génération 2024 dès lors qu'elles s'appuient sur une convention de partenariat avec un club sportif de proximité. Pour rappel, le label Génération 2024 a notamment pour objectif de développer des projets structurants avec les clubs sportifs du territoire.

Ces coupons constituent une participation financière à la prise en charge d'interventions de clubs sportifs locaux dans le cadre de l'EPS.

L'intervention du club prendra la forme de six séances, d'environ une heure (à moduler en fonction du projet pédagogique, de l'activité sportive et des infrastructures utilisées) durant le temps scolaire, au sein de l'école ou des espaces et équipements utilisés pour l'EPS. Cette intervention pourra notamment se faire lors de séquences de préparation et de mise en œuvre du « savoir rouler à vélo » et du « savoir nager ».

Cette co-animation des séances d'enseignement se fera sous la responsabilité de l'enseignant dans le cadre des textes en vigueur, accompagné de l'éducateur sportif diplômé (BP, DE, CQP, certifications fédérales) du club sportif, agréé par les services de l'éducation nationale.

Le comité académique Génération 2024, sous l'autorité du recteur d'académie et en lien avec les DSDEN et les SDEJS, assure le suivi du projet pédagogique co-construit par l'école et le club[4].

4. Modalités d'intervention et agréments

Les modalités de l'accord entre l'école et le club font l'objet d'une convention qui fixe notamment les caractéristiques de l'intervention : créneaux horaires, matériel mis à disposition, classes impliquées, prise en compte des élèves à besoins éducatifs et pédagogiques particuliers, contenus proposés, noms et qualités des intervenants. Elle détaille également les mesures de sécurité et doit tenir compte des taux d'encadrement spécifiques pour les activités physiques et sportives qui supposent, pour les écoles élémentaires, de disposer d'un enseignant et d'un intervenant qualifié jusqu'à 30 élèves. La convention est signée par l'IEN, par le président du club sportif, ainsi que, si nécessaire, par la collectivité territoriale concernée. Le directeur d'école contresigne la convention, dont un exemplaire est annexé au projet sportif et pédagogique de l'école : 30' d'activité physique quotidienne de l'école ; label Génération 2024 ou autre (voir modèle de convention).

L'intervenant doit être agréé par l'IEN en délégation du Dasen et autorisé par le directeur de l'école. Il doit respecter les principes fondamentaux du service public d'éducation, en particulier les principes de laïcité et de neutralité. L'intervenant du club sportif est bénévole ou rémunéré. Il apporte ses compétences de façon complémentaire et non substitutive à l'enseignant.

Une école peut s'appuyer sur plusieurs clubs. En cas d'offre multiple à l'échelle locale, le directeur fait valoir son choix au regard de critères pédagogiques.

5. Mise en œuvre et suivi de la mesure Une école - Un club

Au sein de l'école, l'enseignant définit le projet d'action et met en œuvre le dispositif élaboré au sein de l'équipe pédagogique. Pendant les 30' d'activité physique quotidienne, il demeure le seul responsable de la classe. Il veille à ce que la sécurité des élèves soit assurée en toutes circonstances et vérifie que l'intervenant respecte les conditions d'organisation et les objectifs du projet. Sa présence est obligatoire.

En favorisant les rapprochements entre les écoles et les clubs, l'inspecteur de l'éducation nationale joue un rôle essentiel dans la réussite de la mesure Une école - Un club. Il pourra utilement s'appuyer sur le référent départemental 30' d'activité physique quotidienne, le délégué départemental Usep et les agents experts des SDEJS, en lien avec le Comité départemental olympique et sportif (CDOS) et les comités départementaux propres à chaque sport.

L'IEN adressera chaque année au Dasen et au délégué SDJES un bilan quantitatif précis du déploiement de la mesure, sous la forme d'une liste des écoles et des clubs sportifs bénéficiant d'un partenariat. Ce bilan est communiqué par le Dasen au comité de pilotage Génération 2024 et au comité de région académique sport-éducation. Un bilan qualitatif est réalisé à échéance des conventions pour envisager leur reconduction.

Nous savons pouvoir compter sur vous pour réaffirmer le rôle de l'École comme lieu de développement de la santé par l'activité physique, d'inclusion et d'apprentissage de la culture sportive pour tous les élèves. 

Fait le 12 janvier 2022