Les recteurs d'académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I - ORIENTATION ET AFFECTATION

Pour les classes de troisième et de seconde générale et technologique, les intentions d'orientation du deuxième trimestre et les choix définitifs du troisième trimestre seront formulés par les familles selon le calendrier fixé au niveau académique. Ce calendrier définira les périodes d'ouverture du service en ligne mis à leur disposition à cet effet.

Les opérations d'affectation au lycée après la classe de troisième se dérouleront de la façon suivante :

• le vendredi 7 avril 2023 : ouverture de la consultation des offres de formation dans le service en ligne affectation ;
• du mardi 9 mai au mardi 30 mai 2023 : saisie des vœux d'affectation par les familles ;
• à compter du vendredi 2 juin 2023 : arrêt des évaluations et enregistrement dans le LSU ;
• à partir du mardi 27 juin 2023 : publication des résultats de l'affectation et inscriptions en lycée.

Pour tenir compte des opérations d'affectation, les conseils de classe de troisième et de seconde générale et technologique se tiendront à partir du lundi 5 juin 2023.

Au collège, pour les classes de sixième, cinquième et quatrième, les conseils de classe se dérouleront entre le lundi 26 juin et le lundi 3 juillet 2023, permettant de traiter les demandes de recours des décisions de redoublement exceptionnel au plus tard le samedi 8 juillet 2023. Les enseignements seront poursuivis jusqu'à la date des conseils de classe, notamment en ne retirant pas les manuels avant leur tenue.

Les conseils de classe de terminale de la voie générale et technologique se tiendront le plus tard possible et, en tout état de cause, pour permettre la bascule du LSL vers Cyclades le mardi 13 juin 2023.

Par ailleurs, le Printemps de l'orientation sera organisé, au cours des trois jours où les élèves de terminale passeront leurs épreuves d'enseignements de spécialité. Cette opération s'adresse tout particulièrement aux élèves de seconde et de première des lycées généraux et technologiques, ainsi qu'aux collégiens et élèves des lycées professionnels, selon le projet des établissements. Elle doit permettre aux élèves d'avancer dans la construction de leur projet d'orientation.

II - DIPLÔME NATIONAL DU BREVET

A - Métropole, départements et régions d'outre-mer (DROM)

1 - Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les  lundi 26 et mardi 27 juin 2023 pour la session normale et les lundi 18 et mardi 19 septembre 2023 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II (heure de Paris).

2 - Épreuve écrite spécifique

L'épreuve de langue vivante étrangère spécifique aux candidats individuels se tiendra le  mardi 27 juin 2023 (après-midi) pour la session normale et le mardi 19 septembre 2023 (après-midi) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes I et II.

3 - Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012  relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B - Polynésie française

Le vice-recteur arrêtera les dates et horaires des épreuves.

Il devra communiquer impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

III - BACCALAURÉAT

Le calendrier des épreuves du baccalauréat général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon est inclus à la présente note de service. Le vice-recteur de Polynésie française arrêtera le calendrier du baccalauréat général et technologique et le transmettra impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens.

Pour la session 2023 du baccalauréat général et technologique, les candidats de l'académie de La Réunion ne composeront pas suivant le calendrier de la métropole pour les épreuves d'enseignement de spécialité. Un calendrier adapté fera l'objet d'une publication ultérieurement.

Les candidats du Maroc composent, cette session, sur le calendrier de la métropole (dates et heures de Paris).

Les dates du baccalauréat professionnel ci-dessous concernent les académies de métropole et d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A - Épreuves écrites de la session

1 - Baccalauréat général et technologique

Les épreuves écrites de spécialités sont fixées les  lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 mars 2023 dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes III et IV.

Les épreuves de philosophie sont fixées le mercredi 14 juin 2023 matin.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu'elles soient passées au titre de la session 2023 ou par anticipation au titre de la session 2024, auront lieu le jeudi 15 juin 2023 matin.

Le détail des horaires est défini en annexes III et IV.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie et de français sont dispensés de surveillance de ces épreuves.

Point d'information :

• chaque candidat reçoit une convocation produite par les services académiques en charge des examens ou le Siec pour les académies d'Île-de-France ;
• le candidat est convoqué sur deux journées, un enseignement de spécialité par jour ;
• aucun cours de terminale n'aura lieu les lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 mars 2023 ; les établissements organiseront des activités adaptées, dont le Printemps de l'orientation, selon les disponibilités en locaux et encadrement pour les élèves des classes de seconde et de première ;
• les cours d'enseignements de spécialité reprendront quant à eux le lundi 27 mars 2023 ;
• la correction des épreuves terminales (enseignement de spécialité, philosophie et français) est dématérialisée ;
• les professeurs convoqués par les services des divisions des examens et concours de leurs académies, pour la correction des copies des épreuves d'enseignements de spécialité, bénéficieront d'un forfait maximum de 4 demi-journées libérées de cours pour correction. Ce forfait sera utilisable, au choix du professeur après accord du chef d'établissement, entre le 24 mars et 7 avril 2023 ;
• les professeurs chargés de correction et d'évaluation des épreuves orales et pratiques sont convoqués par les services académiques en charge des examens ou le Siec selon leur académie ;
• les services académiques organisent les réunions d'entente et d'harmonisation pour l'ensemble des épreuves ponctuelles terminales.

2 - Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion, Mayotte, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mardi 13, mercredi 14, jeudi 15, vendredi 16 juin, et du lundi 19 au vendredi 23 juin 2023.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

• le mardi 13 juin 2023 pour celles de français et pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
• le mercredi 14 juin 2023 pour celles de prévention, santé et environnement et pour celles d'économie-droit et d'économie-gestion ;
• le jeudi 15 juin 2023 pour celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;
• le jeudi 22 juin 2023 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le vendredi 23 juin 2023 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe V.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteur concernés.

B - Épreuves orales et pratiques de la session

Les épreuves du Grand oral du baccalauréat général et technologique sont fixées du  lundi 19 juin au vendredi 30 juin 2023.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés arrêtent les dates des autres épreuves pratiques et orales qui peuvent se tenir avant ou après les épreuves écrites d'enseignement de spécialité, à l'exception de :

• l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général se déroulera du 28 au 31 mars 2023 ;
• des épreuves de sciences et technologies culinaires et des services, enseignement scientifique alimentation, environnement de la série STHR sont fixées par les recteurs d'académie et vice-recteur pendant la période nationale définie avec l'académie pilote et en accord avec la Dgesco ;
• l'évaluation des compétences expérimentales de biochimie-biologie-biotechnologies ou sciences physiques et chimiques de laboratoire de la série STL est fixée par les recteurs et vice-recteur pendant la période nationale définie avec l'académie pilote et en accord avec la Dgesco.

La remontée des notes dans Parcoursup est fixée au  mardi 11 avril 2023.

Les épreuves du second groupe du baccalauréat général et technologique, ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel, se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au vendredi 7 juillet 2023 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C - Épreuves particulières de la session

1 - Évaluation ponctuelle de langues vivantes

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de son inscription au baccalauréat général et technologique.

Les évaluations ponctuelles écrites de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, norvégien, persan, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le mardi 30 mai 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
• le mardi 30 mai 2023 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ;
• le mercredi 31 mai 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris).

2 - Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à six heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréat général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs des académies de métropole veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 4 juillet 2023 pour le baccalauréat général, technologique et professionnel.

Les recteurs des académies de Guadeloupe, de Guyane, de La Réunion et de Mayotte arrêteront, pour leur académie, les dates de communication des résultats du premier groupe d'épreuves et de fin de la session pour le baccalauréat général et technologique.

E - Épreuves de remplacement

1 - Baccalauréat général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées les  jeudi 7 et vendredi  8 septembre et du lundi 11 au mercredi 13 septembre pour le baccalauréat général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VI et VII.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient passées au titre de la session 2023 ou par anticipation au titre de la session 2024, sont fixées le vendredi 8 septembre 2023.

Le détail des horaires est défini en annexes VI et VII.

Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe, à l'exception des épreuves des séries STL et STHR fixées par les académies pilotes sujets, ainsi que celui des épreuves du second groupe.

Les épreuves ponctuelles écrites de remplacement de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le jeudi 15 juin 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris) ;
• le jeudi 15 juin 2023 de 14 h 30 à 16 h 00 pour la fin du cycle terminal (heure de Paris) ;
• le jeudi 7 septembre 2023 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris) ;

Cette évaluation ne concerne que les candidats non scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat et ayant choisi une de ces langues lors de son inscription au baccalauréat général et technologique.

2 - Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront mardi 5, mercredi 6, jeudi 7, vendredi 8 septembre et du lundi 11 au vendredi 15 septembre 2023.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

• le mardi 5 septembre 2023 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;
• le mercredi 6 septembre 2023 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;
• le jeudi 7 septembre 2023 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion ;
• le jeudi 14 septembre 2023 pour celles de langues vivantes A (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour) ;
• le vendredi 15 septembre 2023 pour celles de langues vivantes B (dans la mesure du possible, la partie écrite et la partie orale se dérouleront le même jour).

Le détail des horaires est défini en annexe VIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteur concernés.

Pour le baccalauréat général, technologique et professionnel, la remontée des notes dans Parcoursup pour les épreuves de remplacement est fixée au 8 octobre 2023 au plus tard.

F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1 - Abibac

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie est fixée le  jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 18 heures.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 18 heures.

Les recteurs d'académie arrêteront la période de l'évaluation spécifique écrite de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2 - Bachibac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mercredi 31 mai 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
• le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature espagnoles (heure de Paris) ;
• le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie (heure de Paris).

3 - Esabac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mercredi 31 mai 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes des séries générales ;
• le mercredi 31 mai 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
• le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie des séries générales.

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes ;
• le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue, culture et communication de la série STMG ;
• le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

G - Option internationale du baccalauréat (séries générales)

1 - OIB allemande, américaine, arabe, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L'évaluation spécifique de langue et littérature de la section est fixée :

- le mercredi 31 mai 2023, pour les centres situés :

• en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Algérie, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d'Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, au Maroc, au Panama, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande, en Tunisie et au Vietnam : de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) ;
• en Guadeloupe : de 8 heures à 12 heures (heure locale).

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées. Les candidats de la section américaine de l'académie de Guyane composeront à ces mêmes dates, qui seront communiquées par la DGESCO A MPE.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie de la section est fixée :

- le jeudi 1er juin 2023 pour les centres situés :

• en France métropolitaine (sauf section brésilienne), en Afrique du Sud, en Australie, en Belgique, en Chine, en Côte d'Ivoire, au Ghana, en Grèce, en Guinée, aux Émirats arabes unis, en Irlande, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, au Panama, aux Pays-Bas, en Pologne, en République de Corée, en République de Maurice, au Royaume-Uni, à Singapour, en Suède, en Suisse, en Russie, en Thaïlande et au Vietnam : de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) ;
• en Guadeloupe : de 8 heures à 12 heures (heure locale).

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  vendredi 15 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

2 - OIB brésilienne

L'évaluation spécifique écrite de langue et littérature de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le mercredi 31 mai 2023 de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie de la section est fixée en France métropolitaine et en Guyane le jeudi 1er juin 2023 de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature ;
• le vendredi 15 septembre 2023 de 13 heures à 17 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

3 - OIB chinoise

L'évaluation spécifique écrite de langue et littérature chinoises est fixée le mercredi 31 mai 2023 de 8 heures à 12 heures (heure de Paris).

L'évaluation commune spécifique de remplacement est fixée le jeudi 14 septembre 2023 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréat général et technologique uniquement)

La date limite de transfert des dossiers est fixée le mercredi  1er mars 2023.

Pour les candidats qui auraient changé d'académie entre les épreuves de juin et de septembre 2023, les recteurs et vice-recteurs d'académie veilleront à prendre en compte ces situations particulières.

IV - Certificats d'aptitude professionnelle

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu, pour la session normale, les lundi 5 et mardi 6 juin 2023. Le détail des horaires est défini en annexe IX.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront les  lundi 18 et mardi 19 septembre 2023, selon les horaires définis en annexe X.

V - Brevet de technicien métiers de la musique

A - Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien métiers de la musique auront lieu les mardi 30 mai, mercredi 31 mai, jeudi 1er juin et vendredi 2 juin 2023 . Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le mardi 30 mai 2023 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

B - Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les  mardi 5, mercredi 6, jeudi 7 et vendredi 8 septembre 2023. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le jeudi 7 septembre 2023 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie. 

VI - Fin de la session 

La session se terminera au plus tard le  vendredi 7 juillet 2023 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, le baccalauréat général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et le brevet de technicien métiers de la musique. 

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VII - Candidats présentant un handicap

La circulaire du 8 décembre 2020 relative à l'organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats en situation de handicap une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas, en toute hypothèse, être inférieure à une heure.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.

Les recteurs d'académie et vice-recteur concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés durant lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.