La présente note de service a pour objet de fixer les modalités d'organisation de la session 2022 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leur académie de rattachement figure en annexe 1.

A. Baccalauréat général et technologique 

1. Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger est fixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement.

2. Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 1

Les centres d'examen des pays du groupe 1 sont répartis de la façon suivante, à l'exception du Maroc :

Groupe 1 (A) : Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Ghana, Guinée, Mali, Mauritanie, Sénégal et Togo.

Groupe 1 (B) : Algérie, Angola, Bénin, Cameroun, Congo, Gabon, Irlande, Niger, Nigéria, Portugal, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Royaume-Uni, Tchad et Tunisie.

Groupe 1 (C) : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Égypte, Espagne, Guinée équatoriale, Hongrie, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Serbie, Suède et Suisse.

Groupe 1 (D) : Afrique du sud, Arabie saoudite, Bahreïn, Bulgarie, Chypre, Comores, Djibouti, Éthiopie, Grèce, Israël, Jordanie, Kenya, Koweït, Lituanie, Madagascar, Mozambique, Qatar, Roumanie, Russie, Turquie et Ukraine.

Groupe 1 (E) : Arménie, Émirats arabes unis, Géorgie, République de Maurice.

Groupe 1 (F) : Iran.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu'elles soient subies au titre de la session 2022 ou par anticipation au titre de la session 2023, auront lieu le vendredi 10 juin 2022.

Les épreuves écrites terminales de spécialité sont fixées du  11 au 13 mai 2022 ou du 18 au 20 mai 2022 selon la répartition indiquée dans l'annexe 2.

Point d'information :

Le candidat est convoqué sur 2 journées, un enseignement de spécialité par jour.

L'épreuve écrite terminale de philosophie aura lieu le jeudi 9 juin 2022.

Les horaires des épreuves pour chaque groupe sont indiqués en heures locales dans l'annexe 2.

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays du groupes 1 (B, C, D, E et F) doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.

3. Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 2

Pour les pays du groupe 2, les dates des épreuves obligatoires sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays.

Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information et validation, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE).

4. Évaluation ponctuelle de langues vivantes

Les évaluations ponctuelles écrites de langues vivantes A et B (amharique, arménien, bulgare, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, norvégien, persan, serbe, suédois, tamoul, tchèque, turc, vietnamien) se dérouleront :

• le lundi 30 mai 2022 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de première (heure de Paris) ;
• le mardi 31 mai 2022 de 14 h à 15 h 30 pour la classe de terminale (heure de Paris).

Cette évaluation concerne les candidats non scolarisés dans un établissement homologué et ayant choisi une de ces langues lors de son inscription au baccalauréat général et technologique.

5. Épreuves orales et pratiques

Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général qui se déroulera :

• du 31 mai au 3 juin 2022 pour l'Amérique centrale, l'Asie-Pacifique et les pays étrangers du groupe 1. La liste des situations retenues sera transmise aux établissements et mise à disposition des enseignants le 11 avril 2022 ;
• selon le calendrier fixé par le recteur de l'académie de rattachement ou le vice-recteur, pour les établissements d'Amérique du Nord, d'Amérique du Sud et du Vanuatu.

6. Conditions de passation des épreuves pour les candidats syriens

Les candidats syriens passeront les épreuves du baccalauréat selon le calendrier libanais.

7. Transfert des dossiers de candidats

La date limite de transfert des dossiers est fixée au  1er mars 2022.

B. Option internationale du baccalauréat

1. Évaluation spécifique écrite de langue et littérature

Cette évaluation spécifique est fixée le  mardi 31 mai 2022 :

• de 8 heures à 12 heures (heure de Paris), pour les centres situés en Afrique du Sud, en Australie, en Belgique, en Chine, en Grèce, aux Émirats arabes unis, au Japon, au Kenya, au Liban, au Luxembourg, au Pays-Bas, en République de Maurice, à Singapour, en Suède, en Russie et au Vietnam ;
• de 9 heures à 13 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Algérie, en Irlande, au Maroc, au Royaume-Uni et en Tunisie.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

2. Évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie

Cette évaluation est fixée le  mercredi 1er juin 2022 :

• de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Australie, en Belgique, en Chine, en Grèce, aux Émirats arabes unis, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, au Pays-Bas, en République de Maurice, à Singapour, en Suède, en Russie et au Vietnam ;
• de 9 heures à 13 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Irlande et au Royaume-Uni.

Les candidats des centres d'Amérique du nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  mercredi 15 juin 2022 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).

C. Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger 

1. Abibac

L'évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie est fixée le  mercredi 1er juin 2022 de 13 heures à 18 heures.

L'évaluation spécifique de remplacement est fixée le  mercredi 15 juin 2022 de 13 heures à 18 heures.

La date de l'évaluation commune spécifique écrite de langue et littérature allemandes est fixée par la rectrice de l'académie de Strasbourg sur proposition des lycées concernés en Allemagne.

2. Esabac

Les évaluations spécifiques écrites sont fixées :

• le mardi 31 mai 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes des séries générales ;
• le mercredi 1er juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie des séries générales.

Les évaluations spécifiques de remplacement sont fixées :

• le mardi 14 juin 2022 de 14 heures à 18 heures pour l'évaluation de langue et littérature italiennes ;
• le mercredi 15 juin 2022 de 13 heures à 18 heures pour l'évaluation d'histoire-géographie.

D. Centres d'examen du baccalauréat technologique

Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les séries suivantes :

• STMG spécialité gestion et finance : Côte d'Ivoire, Gabon, République de Maurice, Inde, Luxembourg, Madagascar, Maroc, Sénégal, Tunisie et Vanuatu ;
• STMG spécialité mercatique (marketing) : Cameroun, Côte d'Ivoire, Djibouti, Espagne, Gabon, République de Maurice, Luxembourg, Madagascar, Maroc, Qatar et Tunisie ;
• STMG spécialité ressources humaines et communication : Djibouti, Gabon, République de Maurice et Maroc ;
• STMG spécialité systèmes d'information de gestion : République de Maurice et Madagascar ;
• STI2D : Mexique.

E. Composition et présidence des jurys

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour décision au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE).

Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du Code de l'éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences ; toutefois, à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.

F. Ouverture de centres d'examen pour la session 2023

Les demandes d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2023 doivent être adressées, avant le 1er octobre 2022, conjointement :

• au ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports - Direction générale de l'enseignement scolaire - Mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE) ;
• à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - Service pédagogique.