bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Encart Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008

Encart Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008

Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée

NOR : Mene0817383a

MEN - DGESCO A1-4

Vu code de l'éducation ; avis du CSE du 3-7-2008

Article 1 - L'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée est fixée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 pour les classes de l'école primaire et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour les classes des collèges et des lycées.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juillet 2008

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI

Annexe

Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts