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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Encart Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008

Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée

NOR : Mene0817383a

MEN - DGESCO A1-4


Vu code de l'éducation ; avis du CSE du 3-7-2008


Article 1 - L'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée est fixée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 pour les classes de l'école primaire et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour les classes des collèges et des lycées.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juillet 2008

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI

 

Annexe

Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts