bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Encart Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Union européenne : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010

(NOR : MENC0800939C)

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

(NOR : ESRA0800348A)

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Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C)

(NOR : MENA0800929A)

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Enseignement supérieur et recherche

Diplômes comptables

Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)

(NOR : ESRS0800337A)

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Diplômes comptables

Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)

(NOR : ESRS0800338A)

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