bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°37 du 10 octobre 2019

Enseignements primaire et secondaire

Établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018 : modification

NOR : MENE1900336A

Arrêté du 1-9-2019

MENJ - DGESCO B2-3

Vu Code de l'éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3 -1 ; arrêté du 1-8-2018

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 1er août 2018 susvisé est complétée ainsi qu'il suit par l'entrée en réseau d'éducation prioritaire renforcé de six écoles qui ouvrent. Le collège tête de réseau, intégrant ces écoles, est indiqué :

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d'établissement
Guyane	Guyane	Matoury	9730182K	La Canopée	Collège
Guyane	Guyane	Matoury	9730518A	Copaya	Elémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Macouria	9730374U	Antoine Sylver Felix	Collège
Guyane	Guyane	Macouria	9730522E	Zac de Soula 3	Élémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Sinnamary	9730145V	Elie Castor	Collège
Guyane	Guyane	Saint-Élie	9730226H	Saint-Élie	Élémentaire ou primaire
Guyane	Guyane	Maripasoula	9730193Y	Gran Man Difou	Collège
Guyane	Guyane	Maripasoula	9730517Z	Tobi Bala	Élémentaire ou primaire
Lyon	Rhône	Vaulx-en-Velin	0691793Z	Jacques Duclos	Collège
Lyon	Rhône	Vaulx-en-Velin	0694368Y	Odette Cartailhac	Élémentaire ou primaire
Strasbourg	Haut-Rhin	Mulhouse	0680105V	Kennedy	Collège
Strasbourg	Haut-Rhin	Mulhouse	0681910G	Véronique Filozof	École maternelle

Article 2 - L'annexe du même arrêté est complétée ainsi qu'il suit par l'entrée en réseau d'éducation prioritaire renforcé de l'école Paul Isnard 3 dans l'académie de Guyane. Le collège tête de réseau, intégrant cette école, est indiqué :

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d'établissement
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730248G	Albert Londres	Collège
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730521D	Paul Isnard 3	École maternelle

Article 3 - L'annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit par la sortie de réseau d'éducation prioritaire renforcé de dix écoles qui ferment :

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d'établissement
Guyane	Guyane	Saint-Laurent-du-Maroni	9730095R	Léonide Weimert	École maternelle
La Réunion	La Réunion	Saint-Denis	9741228S	Les Baies Roses	École maternelle
Lille	Pas-De-Calais	Calais	0622406D	Porte de Paris	École maternelle
Lyon	Loire	Saint-Étienne	0421445T	Maria Callas	École maternelle
Martinique	Martinique	Fort-de-France	9720731M	Baie des Tourelles B	Elémentaire ou primaire
Martinique	Martinique	Fort-de-France	9720821K	De Briant	Elémentaire ou primaire
Martinique	Martinique	Sainte-Marie	9720436S	Pain de Sucre	Elémentaire ou primaire
Nancy-Metz	Moselle	Forbach	0572612E	Bellevue 2	École maternelle
Strasbourg	Haut-Rhin	Mulhouse	0681032D	Grand Rue	École maternelle
Versailles	Yvelines	Les Mureaux	0780653L	Jean Jaurès	École maternelle

Article 4 - L'annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit par l'entrée en réseau d'éducation prioritaire renforcé d'un collège et changement de réseau d'éducation prioritaire renforcé de quatre écoles :

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d'établissement
Créteil	Seine-Saint-Denis	Aubervilliers	0932726H	Miriam Makeba	Collège
Créteil	Seine-Saint-Denis	Aubervilliers	0932614L	Malaya Yousafzai	Elémentaire ou primaire
Créteil	Seine-Saint-Denis	Saint-Denis	0932571P	Opaline/Suzanne Lacore	Elémentaire ou primaire
Créteil	Seine-Saint-Denis	Saint-Denis	0932611H	Niki de Saint-Phalle	Elémentaire ou primaire
Créteil	Seine-Saint-Denis	Saint-Denis	0932610G	Petits Cailloux	École maternelle

Article 5 - L'annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit.

Au lieu de :

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d'établissement
Nancy-Metz	Moselle	Forbach	0571574B	Bellevue 1	École maternelle

Lire :

Académie	Département	Commune	UAI	Patronyme	Type d'établissement
Nancy-Metz	Moselle	Forbach	0571574B	Bellevue	École maternelle

Article 6 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 à l'exception de celles de l'article 2, qui entrent en vigueur dès la date d'ouverture de l'école concernée et au plus tard à compter de la rentrée scolaire 2019.

Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait le 1er septembre 2019

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray