bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 7 du 16 février 2012

Organisation générale

Conseils et comités

Conseil national pour l'enseignement de la santé et de la sécurité au travail

Arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135623A)

Enseignements secondaire et supérieur

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2011-2012 : modification

Circulaire n° 2012-0002 du 11-1-2012 (NOR : ESRS1200405C)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive

Arrêté du 21-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135072A)

Baccalauréat professionnel

Épreuves obligatoires de langues vivantes

Arrêté du 27-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135514A)

Baccalauréat professionnel

« Systèmes électroniques numériques » : modification

Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR : MENE1200288A)

CAP

« Photographe » : abrogation

Arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135269A)

CAP

« Préparation et réalisation d'ouvrages électriques » : modification

Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR : MENE1200228A)

Centre d'information et d'orientation

Transformation du CIO de Saint-Denis en antenne du CIO de Sainte-Clotilde (académie de La Réunion)

Arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135238A)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 12-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR : MENI1201169A)

Nominations

Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 19-1-2012 (NOR : ESRR1200025A)