bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 19 du 10 mai 2012

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Tourisme » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 5-4-2012 - J.O. du 21-4-2012 (NOR : ESRS1208615A)

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BTS

« Design graphique » option A : communication et médias imprimés, option B : communication et médias numériques : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 5-4-2012 - J.O. du 21-4-2012 (NOR : ESRS1208618A)

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BTS

« Professions immobilières » : définition et conditions de délivrance

Arrêté du 5-4-2012 - J.O. du 21-4-2012 (NOR : ESRS1208621A)

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Partenariat

Protocole d'accord entre le MENJVA, le MESR, le MAFP et l'association Capital filles

Protocole d'accord du 17-4-2012 (NOR : MENJ1200154X)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Calendrier de la session 2012 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion

Note de service n° 2012-068 du 12-4-2012 (NOR : MENE1210029N)

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Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse

Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2012

Note de service n° 2012-069 du 26-4-2012 (NOR : MENE1210024N)

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Baccalauréat technologique

Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 11-4-2012 (NOR : MENE1209449A)

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Baccalauréat professionnel

Règlement d'examen et définition des épreuves de plusieurs spécialités : modification

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 (NOR : MENE1209506A)

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CAP

« Conducteur d'installations de production » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR : MENE1209492A)

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Sections internationales

Liste dans les écoles, collèges et lycées

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 14-4-2012 (NOR : MENE1209498A)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 4-4-2012 (NOR : MENI1200158A)

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Fonctions - Missions

Nomination du doyen du groupe « Lettres » de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 13-4-2012 (NOR : MENI1200159A)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 4-4-2012 - J.O. du 6-4-2012 (NOR : MENI1205525D)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 16-4-2012 (NOR : MENI1200167A)

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Informations générales

Vacances de postes

Postes à l'UNSS - rentrée 2012

Rectificatif du 24-4-2012 (NOR : MENE1200098Z)

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