bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 27-4-2012 (NOR : MENA1200179A)

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Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 27-4-2012 (NOR : MENA1200181A)

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Enseignements secondaire et supérieur

Examens et diplômes

Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - session 2012

Arrêté du 16-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR : ESRS1210162A)

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Enseignements primaire et secondaire

Bourses

Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013

Circulaire n° 2012-084 du 9-5-2012 (NOR : MENE1222968C)

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Programme Éclair

Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme

Arrêté du 26-4-2012 (NOR : MENE1200172A)

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Sections Abibac, Bachibac et Esabac

Double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger : modification

Arrêté du 18-4-2012 - J.O. du 3-5-2012 (NOR : MENE1221025A)

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Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013

Note de service n° 2012-076 du 26-4-2012 (NOR : MENE1221324N)

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Baccalauréat technologique

Définition de l'épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013

Note de service n° 2012-075 du 26-4-2012 (NOR : MENE1221288N)

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Classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR : MENE1220364A)

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Baccalauréat professionnel

« Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR : MENE1220363A)

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Brevet de technicien

Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2012 de l'examen

Note de service n° 2012-087 du 9-5-2012 (NOR : MENE1222028N)

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Actions éducatives

Prix Goncourt des lycéens

Circulaire n° 2012-078 du 27-4-2012 (NOR : MENE1221852C)

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Engagement des élèves hors cadre scolaire

Application de l'article 18 de la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique

Décret n° 2012-662 du 4-5-2012 - J.O. du 6-5-2012 (NOR : MENE1220999D)

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Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation - campagne 2012-2013

Note de service n° 2012-074 du 9-5-2012 (NOR : MENE1221387N)

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Personnels

Brevet informatique et internet pour adultes

Référentiel de compétences

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR : MENE1205811A)

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Personnels de direction

Intentions de mobilité à la rentrée 2013 - recensement des postes susceptibles d'être vacants

Note de service n° 2012-077 du 26-4-2012 (NOR : MENH1221767N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 20-4-2012 (NOR : MENJ1200175A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'établissement public Campus France

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR : MENC1209698A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française : modification

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 10-5-2012 (NOR : MENE1220380A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Versailles

Arrêté du 26-4-2012 (NOR : MENH1200178A)

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