bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 11 du 14 mars 2013

Organisation générale

École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attribution de fonctions

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENH1300116A)

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Enseignements primaire et secondaire

CAP

« Marbrier du bâtiment et de la décoration » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR : MENE1303589A)

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CAP

« Tailleur de pierre » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR : MENE1303575A)

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Classe terminale de la série littéraire

Programme de littérature pour l'année scolaire 2013-2014

Note de service n° 2013-026 du 1-3-2013 (NOR : MENE1304181N)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active »

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300106A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Éclaireuses éclaireurs de France » (EEDF)

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300107A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération générale des pupilles de l'enseignement public » (FG-PEP)

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300108A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération des œuvres de vacances de l'éducation nationale » (FOEVEN)

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300109A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles » (Francas)

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300110A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Jeunesse au plein air » (JPA)

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300111A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue de l'enseignement »

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300112A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Office central de la coopération à l'école » (OCCE)

Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300113A)

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Personnels

Personnels enseignants du premier degré

Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école

Circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 (NOR : MENH1306560C)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 4-2-2013 - J.O. du 16-2-2013 (NOR : MENI1300936A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 19-2-2013 (NOR : MENI1303299A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 20-2-2013 (NOR : MENI1303566A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Arrêté du 8-2-2013 (NOR : MENF1300085A)

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Fonctions - missions

Désignation d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 18-2-2013 (NOR : MENI1300091A)

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