bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n°34 du 18 septembre 2014

Organisation générale

Inspection générale des bibliothèques

Lettre de mission

Lettre du 4-8-2014 (NOR : MENI1401157Y)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Brevet d'études professionnelles

Spécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance

Arrêté du 23-7-2014 - J.O. du 27-8-2014 (NOR : MENE1417982A)

Consulter le texte

Personnels

Réunions d'information syndicale

Modalités de mise en œuvre pendant le temps de service pour les personnels relevant du ministère de l'éducation nationale

Circulaire n° 2014-120 du 16-9-2014 (NOR : MENH1417839C)

Consulter le texte

Élections professionnelles

Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l'éducation nationale, aux comités techniques académiques, au comité technique d'administration centrale, aux comités techniques spéciaux et de proximité, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives spéciales académiques et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes académiques, départementales ou interdépartementales des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

Circulaire n° 2014-121 du 16-9-2014 (NOR : MENH1421652C)

Consulter le texte