bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°14 du 5 avril 2018

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2018 dans certaines écoles d'ingénieurs

Arrêté du 19-2-2018 - J.O. du 28-3-2018 (NOR : ESRS1801583A)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Dispenses d'épreuves et conservations de notes

Arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 27-3-2018 (NOR : MENE1805749A)

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Brevet de technicien

Dessinateur en arts appliqués, spécialités tapisserie de lice ; céramique ; volumes architecturaux ; verrerie, cristallerie : cessation de la préparation et de la délivrance

Arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR : MENE1805751A)

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Centres d'information et d'orientation

Fermetures et création de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Toulouse

Arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR : MENE1805752A)

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Personnels

Promotion de grade

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des conseillers principaux d'éducation, des psychologues de l'éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l'année 2018 : modification

Note de service n° 2018-048 du 30-3-2018 (NOR : MENH1807749N)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP), à compter du 1er juillet 2018

Note de service n° 2018-044 du 15-3-2018 (NOR : ESRH1805220N)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspecteur général de l'éducation nationale

Arrêté du 1-3-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR : MENI1802646A)

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Admission à la retraite

Inspecteur général de l'éducation nationale

Arrêté du 1-3-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR : MENI1802659A)

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Conseils, comités, commissions

Constatation des effectifs déterminant le nombre de sièges des représentants des maîtres aux commissions consultatives mixtes des établissements d'enseignement privés sous contrat

Arrêté du 28-2-2018 - J.O. du 23-3-2018 (NOR : MENF1804064A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

Arrêté du 15-3-2018 (NOR : MENA1800079A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 15-3-2018 (NOR : MENA1800080A)

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Conseils, comités, commissions

Arrêté du 29-3-2018 (NOR : MENA1800086A)

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Nomination

Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modification

Décision du 16-3-2018 (NOR : MENE1800082S)

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Nomination

Secrétaire général du Conseil supérieur des programmes

Arrêté du 31-3-2018 (NOR : MENB1800089A)

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