education.gouv.fr

bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n°27 du 4 juillet 2019

Organisation générale

Conseils, comités, commissions

Création et composition du comité ministériel de transaction des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 18-2-2019 (NOR : MENJ1900243A)

Consulter le texte

Défense et sécurité

Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 7-6-2019 (NOR : MENA1900233A)

Consulter le texte

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des relations internationales

Liste du 3-5-2019 (NOR : CTNR1912179K)

Consulter le texte

Réglementation financière et comptable

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération et le service de l'action administrative et des moyens

Convention du 19-3-2019 (NOR : MENA1900223X)

Consulter le texte

Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses

Convention du 20-3-2019 (NOR : MENA1900227X)

Consulter le texte

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la délégation à la communication et le service de l'action administrative et des moyens

Convention du 25-3-2019 (NOR : MENA1900226X)

Consulter le texte

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance et le service de l'action administrative et des moyens

Convention du 29-3-2019 (NOR : MENA1900222X)

Consulter le texte

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la direction générale des ressources humaines et le service de l'action administrative et des moyens

Convention du 1-4-2019 (NOR : MENA1900225X)

Consulter le texte

Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la direction générale de l'enseignement scolaire et le service de l'action administrative et des moyens

Convention du 2-4-2019 (NOR : MENA1900221X)

Consulter le texte

Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI

Convention de services entre la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses

Convention du 21-5-2019 (NOR : MENA1900228X)

Consulter le texte

Enseignement supérieur et recherche

Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année

Thème de culture générale pour l'année 2019-2020

Arrêté du 12-6-2019 (NOR : ESRS1900145A)

Consulter le texte

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2019-2020

Arrêté du 13-6-2019 (NOR : ESRS1900148A)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Nominations

Un des meilleurs ouvriers de France - Lauréats de la XXVIe session de cet examen

Décision du 11-6-2019 (NOR : MENE1900234S)

Consulter le texte

Personnels

Enseignants d'éducation physique et sportive

Modalités d'organisation du test d'aptitude de sauvetage aquatique

Circulaire n° 2019-100 du 1-7-2019 (NOR : MENH1904914C)

Consulter le texte

Conseils, comités, commissions

Approbation du règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale

Autre texte règlement intérieur du 1-4-2019 (NOR : MENH1900235X)

Consulter le texte