BEP
« Systèmes électroniques numériques » et « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
NOR : MENE1200213A
Arrêté
du 3-1-2012 - J.O. du 20-1-2012
MEN - DGESCO A2-3
Vu code de l'éducation ; arrêtés du 28-7-2009 modifiés ; avis de la commission professionnelle consultative de la métallurgie des 21-12-2010 et 16-6-2011 ; avis du CSE du 8-12-2011
Article 1 - Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « systèmes électroniques numériques » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2014.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 3 janvier 2012
Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
Nota - Le présent arrêté et ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Ils sont également diffusés en ligne à l'adresse suivante : www.cndp.fr/outils-doc
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignements primaire et secondaire