bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 8 du 23 février 2012

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation de l'Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons à la collecter

Arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 24-1-2012 (NOR : MENE1200112A)

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Taxe d'apprentissage

Habilitation de la Fédération française de la chaussure, l'Union française des industries de l'habillement et l'Union des industries textiles à la collecter

Arrêté du 11-1-2012 - J.O. du 19-1-2012 (NOR : MENE1200132A)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

« Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification

Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR : MENE1200273A)

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BEP

« Systèmes électroniques numériques » et « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification

Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR : MENE1200213A)

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Actions éducatives

Opération École ouverte pour l'année 2012 - appel à projets

Circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012 (NOR : MENE1201966C)

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Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et l'Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons

Convention du 9-12-2011 (NOR : MENE1200008X)

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Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA et la Fédération française de la chaussure, l'Union française des industries de l'habillement et l'Union des industries textiles

Convention du 11-1-2012 (NOR : MENE1200018X)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Femmes ingénieurs »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200033A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Langues en scène »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200034A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Non-violence actualité »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200035A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Unis-cité »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200036A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier-France »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200037A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Maison des écrivains et de la littérature »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200038A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Union nationale des associations familiales »

Arrêté du 24-1-2012 (NOR : MENE1200039A)

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Mouvement du personnel

Nomination

Inspecteur général de l'éducation nationale

Décret du 26-1-2012 - J.O. des 27 et 28-1-2012 (NOR : MENI1134394A)

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Nomination

Inspectrice d'académie adjointe

Décret du 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NOR : MENH1134379D)

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Nomination

Directeur de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NOR : MENH1131627A)

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