bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

NOR : MENA1300282A

Arrêté du 27-5-2013

MEN - SAAM A1

Vu arrêté du 6-12-2011 ; arrêté du 7-3-2013

Article 1 - La liste nominative des représentants du personnel à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :

CGT

- représentant titulaire : Marie-José Raymond

- représentant suppléant : Cécilia Kebaili

SGEN-CFDT

- représentant titulaire : Philippe Marck

- représentant suppléant : Serge Halimi

UNSA

- représentant titulaire : Rosine Bouvier

- représentant suppléant : Marie-José Monnet

 

Article 2 - La liste nominative des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission centrale d'action sociale est fixée comme suit :

- représentants titulaires :
- Florence Babault

- Gilles Blin

- Sandrine Tempier

- représentants suppléants :

- Colette Ponza

- Jean-Louis Darques

- Patricia Skorupski


Article 3 - L'arrêté du 21 février 2012 modifié fixant la liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale est abrogé.

 

Article 4 - Le présent arrêté sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 27 mai 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin