bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 25 du 20 juin 2013

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la biologie

Liste du 5-5-2013 - J.O. du 5-5-2013 (NOR : CTNX1308297K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la culture et des finances

Liste du 18-5-2013 - J.O. du 18-5-2013 (NOR : CNTX1310854K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Recommandation sur l'équivalent français à donner à l'expression street [sport]

Recommandation du 7-4-2013 - J.O. du 7-4-2013 (NOR : CTNX1306138X)

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Rémunération

Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013 (NOR : MENF1238644A)

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Enseignements primaire et secondaire

Réforme des rythmes scolaires

Fonds d'amorçage

Note de service n° 2013-096 du 17-6-2013 (NOR : MENF1315719N)

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Baccalauréat

Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 : modification

Note de service n° 2013-084 du 5-6-2013 (NOR : MENE1313757N)

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Partenariat

Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale et l'association Adosen prévention santé MGEN

Protocole d'accord du 31-1-2013 (NOR : MENE1300264X)

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Personnels

Enseignants du second degré

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2014

Note de service n° 2013-085 du 5-6-2013 (NOR : MENH1312914N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'ENJVA et de l'ESR : modification

Arrêté du 27-5-2013 (NOR : MENA1300266A)

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Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 27-5-2013 (NOR : MENA1300282A)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 3-6-2013 - J.O. du 5-6-2013 (NOR : MENH1312340D)

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