bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013

Mouvement du personnel

Nomination

Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modificatif

NOR : MENH1300495A

Arrêté du 17-10-2013

MEN - DGRH C1-3

Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 26-4-2013

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 26 avril 2013 susvisé, fixant la liste nominative des représentants de la Mutuelle générale à la commission nationale d'action sociale est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentants titulaires

Au lieu de : Thierry Fournier, Anne-Marie Harster

Lire : Éric Chenut, Fabrice Henry

En qualité de représentants suppléants

Au lieu de : Jean-Louis Darques, Philippe Gombert, Andrée Perche Vigaros, Michelle Santangeli

Lire : Pierrette Delbos, Marc Devouge, Isabelle Musseau, Clotilde Truffaut

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait le 17 octobre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy