bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

Arrêté du 1-10-2013 (NOR : ESRH1300318A)

Consulter le texte

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des télécommunications

Liste du 9-8-2013 - J.O. du 9-8-2013 (NOR : CTNX1318083K)

Consulter le texte

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sports

Liste du 10-8-2013 - J.O. du 10-8-2013 (NOR : CTNX1319589K)

Consulter le texte

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR : CTNX1321050K)

Consulter le texte

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la communication

Liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR : CTNX1321052K)

Consulter le texte

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des affaires étrangères

Liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : CTNX1319227K)

Consulter le texte

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la biologie

Liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : CTNX1321449K)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Classe de troisième du collège

Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique

Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1324776A)

Consulter le texte

Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique

Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013 (NOR : MENE1324855A)

Consulter le texte

Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L)

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie

Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1324865A)

Consulter le texte

Certificat d'aptitude professionnelle

« Conducteur livreur de marchandises » définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 7-10-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR : MENE1325113A)

Consulter le texte

Certificat d'aptitude professionnelle

« Déménageur sur véhicule utilitaire léger », définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325568A)

Consulter le texte

Certificat d'aptitude professionnelle

« Conducteur routier marchandises », création : modification

Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325579A)

Consulter le texte

Baccalauréat professionnel

« Conducteur transport routier marchandises », création et modalités de délivrance : modification

Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325575A)

Consulter le texte

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution : modification

Note de service n° 2013-175 du 13-11-2013 (NOR : MENE1327027N)

Consulter le texte

Personnels

Formation

L'université d'hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde

Note du 25-10-2013 (NOR : MENY1300493X)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 16-10-2013 (NOR : MENJ1300490A)

Consulter le texte

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 28-10-2013 (NOR : MENH1300498A)

Consulter le texte

Inspection générale de l'éducation nationale

Admission à la retraite

Arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR : MENI1323242A)

Consulter le texte

Nominations

Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Décret du 17-10-2013 - J.O. du 19-10-2013 (NOR : MENH1322498D)

Consulter le texte

Nomination

Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modificatif

Arrêté du 17-10-2013 (NOR : MENH1300495A)

Consulter le texte

Informations générales

Vacances de postes

Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe février 2014

Avis du 28-10-2013 (NOR : MENH1300506V)

Consulter le texte